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Marques déposées par la société Syndicat Mixte Intermodal Régional de Transports
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pass pass
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

pass pass
Syndicat Mixte Intermodal Régional de Transports, SMIRT, Etablissement Public Administratif

Numéro de dépôt :
3826772
Date de dépôt :
27/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
27/04/2021
pass pass de Syndicat Mixte Intermodal Régional de Transports

Présentation de la marque pass pass

Déposée le 27 avril 2011 par la société Syndicat Mixte Intermodal Régional de Transports auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « pass pass » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-20 du 20 mai 2011.

Le déposant est la société Syndicat Mixte Intermodal Régional de Transports domicilié(e) Siège de Région 151 Boulevard HOOVER - 59555 - LILLE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 200 023 505 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Syndicat Mixte Intermodal Régional de Transports, SMIRT domicilié(e) Siège de Région 151 Boulevard HOOVER - 59555 - LILLE CEDEX - France.

La marque pass pass a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3826772.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 16 35 36 38 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque pass pass est expirée depuis le 27 avril 2021.

Syndicat Mixte Intermodal Régional de Transports a également déposé les autres marques suivantes : PASS PASS , PASS PASS INFOS I , pass pass Nord-Pas de Calais , PASS PASS AUTOPARTAGE , PASS PASS


Syndicat Mixte Intermodal Régional de Transports, SMIRT, Etablissement Public Administratif - Siège de Région 151 Boulevard HOOVER - 59555 - LILLE CEDEX - France - SIREN 200023505


Syndicat Mixte Intermodal Régional de Transports, SMIRT - Siège de Région 151 Boulevard HOOVER - 59555 - LILLE CEDEX - France


Publication - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

Enregistrement sans modification - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; véhicules électriques ; caravanes ; vélomoteurs ; cycles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Affaires monétaires ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; services de financement ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de messagerie électronique ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.