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Marques déposées par la société Syndicat Mixte du Valasse syndicat mixte
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Trophées du Développement Durable
Marque expirée - Marque en non vigueur

Trophées du Développement Durable
Syndicat Mixte du Valasse syndicat mixte

Numéro de dépôt :
3499056
Date de dépôt :
19/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/04/2017
Trophées du Développement Durable de Syndicat Mixte du Valasse syndicat mixte

Présentation de la marque Trophées du Développement Durable

Déposée le 19 avril 2007 par la société Syndicat Mixte du Valasse syndicat mixte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Trophées du Développement Durable »

Le déposant est la société Syndicat Mixte du Valasse syndicat mixte domicilié(e) 00 Allée du Catillon,76170 LILLEBONNE - 76170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 257 604 678 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Syndicat Mixte du Valasse domicilié(e) 00 Allée du Catillon,76170 LILLEBONNE - 76170 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Trophées du Développement Durable est expirée depuis le 19 avril 2017.

Syndicat Mixte du Valasse syndicat mixte a également déposé les autres marques suivantes : TERRANOVA , TERRATTITUDE , EANA


Syndicat Mixte du Valasse syndicat mixte - 00 Allée du Catillon,76170 LILLEBONNE - 76170 - France - SIREN 257604678


Syndicat Mixte du Valasse - 00 Allée du Catillon,76170 LILLEBONNE - 76170 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-41

Publication - Publication le 15 juin 2007 au BOPI 2007-24

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.