Syndicat Mixte du Technopole Alimentec, Etablissement public de cooperation Intercommunale
Numéro de dépôt :
4041662
Date de dépôt :
22/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/10/2023
Présentation de la marque Novalim
Déposée le 22 octobre 2013 par la société Syndicat Mixte du Technopole Alimentec
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Novalim » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-46 du 15 novembre 2013.
Le déposant est la société Syndicat Mixte du Technopole Alimentec domicilié(e) Rue Henri de Boissieu - 01000 - BOURG-EN-BRESSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 250 102 209 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Syndicat Mixte du Technopole Alimentec / CEEI-alimentec, Mme BOUSSIER Martine domicilié(e) Rue Henri de Boissieu - 01000 - BOURG-EN-BRESSE - France.
La marque Novalim a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4041662.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Syndicat Mixte du Technopole Alimentec, Etablissement public de cooperation Intercommunale - Rue Henri de Boissieu - 01000 - BOURG-EN-BRESSE - France - SIREN 250102209
Syndicat Mixte du Technopole Alimentec / CEEI-alimentec, Mme BOUSSIER Martine - Rue Henri de Boissieu - 01000 - BOURG-EN-BRESSE - France
Publication - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46
Enregistrement avec modification - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15
Inscription le 27 mars 2014 - Retrait partiel n°621329 - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-03-27
Machines-outils ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;
Formation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques.
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