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Marques déposées par la société Syndicat Mixte du Technopole Alimentec
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Novalim
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Novalim
Syndicat Mixte du Technopole Alimentec, Etablissement public de cooperation Intercommunale

Numéro de dépôt :
4041662
Date de dépôt :
22/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/10/2023
Novalim de Syndicat Mixte du Technopole Alimentec

Présentation de la marque Novalim

Déposée le 22 octobre 2013 par la société Syndicat Mixte du Technopole Alimentec auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Novalim » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-46 du 15 novembre 2013.

Le déposant est la société Syndicat Mixte du Technopole Alimentec domicilié(e) Rue Henri de Boissieu - 01000 - BOURG-EN-BRESSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 250 102 209 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Syndicat Mixte du Technopole Alimentec / CEEI-alimentec, Mme BOUSSIER Martine domicilié(e) Rue Henri de Boissieu - 01000 - BOURG-EN-BRESSE - France.

La marque Novalim a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4041662.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 29 30 32 33 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Novalim est expirée depuis le 22 octobre 2023.

Syndicat Mixte du Technopole Alimentec a également déposé les autres marques suivantes : INNOV'ALIMENT Palmes Régionales de l'Agroalimentaire , ALIMENTEC Le Technopole des professionnels de l'alimentation , A ALIMENTEC , A ALIMENTEC , A ALIMENTEC le technopole des professionnels de l'alimentation , ALIMENTEC


Syndicat Mixte du Technopole Alimentec, Etablissement public de cooperation Intercommunale - Rue Henri de Boissieu - 01000 - BOURG-EN-BRESSE - France - SIREN 250102209


Syndicat Mixte du Technopole Alimentec / CEEI-alimentec, Mme BOUSSIER Martine - Rue Henri de Boissieu - 01000 - BOURG-EN-BRESSE - France


Publication - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Enregistrement avec modification - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Inscription le 27 mars 2014 - Retrait partiel n°621329 - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-03-27

Machines-outils ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Formation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques.