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Marques déposées par Syndicat Mixte du Projet Chaise-Dieu
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LA CHAISE-DIEU Rayonnante abbaye
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA CHAISE-DIEU Rayonnante abbaye
Syndicat Mixte du Projet Chaise-Dieu

Numéro de dépôt :
4659251
Date de dépôt :
18/06/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/06/2030
LA CHAISE-DIEU Rayonnante abbaye de Syndicat Mixte du Projet Chaise-Dieu

Présentation de la marque LA CHAISE-DIEU Rayonnante abbaye

Déposée par voie électronique le 18 juin 2020 par Syndicat Mixte du Projet Chaise-Dieu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA CHAISE-DIEU Rayonnante abbaye » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-29 du 17 juillet 2020.

Le déposant est Syndicat Mixte du Projet Chaise-Dieu domicilié(e) Avenue de la gare - 43160 - La Chaise Dieu - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Syndicat Mixte du Projet Chaise-dieu, Madame Elise MARSAY DENOUS domicilié(e) Avenue de la Gare - 43160 - La Chaise Dieu - France.

La marque LA CHAISE-DIEU Rayonnante abbaye a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4659251.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CHAISE-DIEU Rayonnante abbaye arrivera à expiration en date du 18 juin 2030.


Syndicat Mixte du Projet Chaise-Dieu - Avenue de la gare - 43160 - La Chaise Dieu - France


Syndicat Mixte du Projet Chaise-dieu, Madame Elise MARSAY DENOUS - Avenue de la Gare - 43160 - La Chaise Dieu - France


Publication - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-29

Enregistrement avec modification - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-50

Musée du patrimoine ;

Organisation d'activités de loisirs en groupe; Organisation d'évènements de loisirs; Organisation d'expositions de loisirs; Services de loisirs; Services de renseignements concernant les loisirs; Services de réservation de billets [tickets] pour des manifestations de loisirs et de divertissement.