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Marques déposées par SYNDICAT MIXTE DU PLAN D'EAU DES VALLEES DE L'AILETTE ET DE LA BIEVRE
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PARC NAUTIQUE DES VALLEES DE L'AILETTE ET DE LA BIEVRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PARC NAUTIQUE DES VALLEES DE L'AILETTE ET DE LA BIEVRE
SYNDICAT MIXTE DU PLAN D'EAU DES VALLEES DE L'AILETTE ET DE LA BIEVRE, (COLLECTIVITE PUBLIQUE), Hôtel du Département, 02010 LAON.

Numéro de dépôt :
1329265
Date de dépôt :
26/04/1985
Lieu de dépôt :
LAON
Date d'expiration :
26/04/1995
PARC NAUTIQUE DES VALLEES DE L\'AILETTE ET DE LA BIEVRE de SYNDICAT MIXTE DU PLAN D\'EAU DES VALLEES DE L\'AILETTE ET DE LA BIEVRE

Présentation de la marque PARC NAUTIQUE DES VALLEES DE L'AILETTE ET DE LA BIEVRE

Déposée le 26 avril 1985 par SYNDICAT MIXTE DU PLAN D'EAU DES VALLEES DE L'AILETTE ET DE LA BIEVRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LAON), la marque française « PARC NAUTIQUE DES VALLEES DE L'AILETTE ET DE LA BIEVRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SYNDICAT MIXTE DU PLAN D'EAU DES VALLEES DE L'AILETTE ET DE LA BIEVRE, (COLLECTIVITE PUBLIQUE), Hôtel du Département, 02010 LAON. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, François LESEIN - France.

La marque PARC NAUTIQUE DES VALLEES DE L'AILETTE ET DE LA BIEVRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1329265.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARC NAUTIQUE DES VALLEES DE L'AILETTE ET DE LA BIEVRE est expirée depuis le 26 avril 1995.


SYNDICAT MIXTE DU PLAN D'EAU DES VALLEES DE L'AILETTE ET DE LA BIEVRE, (COLLECTIVITE PUBLIQUE), Hôtel du Département, 02010 LAON. - France


François LESEIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-15

Parc nautique, activités, animations et stages touristiques et de loisirs à caractère sportif, récréatif et culturel.