Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Pays-Sologne-ValSud
Syndicat Mixte du Pays Sologne Val Sud

Numéro de dépôt :
3212331
Date de dépôt :
17/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/02/2013
Pays-Sologne-ValSud de Syndicat Mixte du Pays Sologne Val Sud

Présentation de la marque Pays-Sologne-ValSud

Déposée le 17 février 2003 par Syndicat Mixte du Pays Sologne Val Sud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Pays-Sologne-ValSud » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-14 du 4 avril 2003.

Le déposant est Syndicat Mixte du Pays Sologne Val Sud domicilié(e) Domaine du Ciran,45240 MENESTREAU EN VILLETTE - 45240 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYNDICAT MIXTE DU PAYS SOLOGNE VAL SUD? Mr Xavier DESCHAMPS domicilié(e) Domaine du Ciran,45240 MENESTREAU EN VILLETTE - 45240 - France.

La marque Pays-Sologne-ValSud a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3212331.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pays-Sologne-ValSud est expirée depuis le 17 février 2013.


Syndicat Mixte du Pays Sologne Val Sud - Domaine du Ciran,45240 MENESTREAU EN VILLETTE - 45240 - France


SYNDICAT MIXTE DU PAYS SOLOGNE VAL SUD? Mr Xavier DESCHAMPS - Domaine du Ciran,45240 MENESTREAU EN VILLETTE - 45240 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-32

Publication - Publication le 4 avr. 2003 au BOPI 2003-14

Télécommunications. Communication (transmission par terminaux d'ordinateurs. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique. Raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial. Transport, emballage et entreposage de marchandises, organisation de voyages. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement. Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.