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Marques déposées par la société Syndicat mixte du Pays du Bocage Bressuirais
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Terre de Danses
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Terre de Danses
Syndicat mixte du Pays du Bocage Bressuirais, Syndicat mixte

Numéro de dépôt :
3812782
Date de dépôt :
03/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/03/2021
Terre de Danses de Syndicat mixte du Pays du Bocage Bressuirais

Présentation de la marque Terre de Danses

Déposée le 3 mars 2011 par la société Syndicat mixte du Pays du Bocage Bressuirais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Terre de Danses » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-13 du 1 avril 2011.

Le déposant est la société Syndicat mixte du Pays du Bocage Bressuirais domicilié(e) 27 Boulevard du Colonel Aubry - 79300 - BRESSUIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 257 902 437 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Syndicat mixte du Pays du Bocage Bressuirais domicilié(e) 27 Boulevard du Colonel Aubry - 79300 - BRESSUIRE - France.

La marque Terre de Danses a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3812782.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terre de Danses est expirée depuis le 3 mars 2021.

Syndicat mixte du Pays du Bocage Bressuirais a également déposé les autres marques suivantes : BOCAPOLE


Syndicat mixte du Pays du Bocage Bressuirais, Syndicat mixte - 27 Boulevard du Colonel Aubry - 79300 - BRESSUIRE - France - SIREN 257902437


Syndicat mixte du Pays du Bocage Bressuirais - 27 Boulevard du Colonel Aubry - 79300 - BRESSUIRE - France


Publication - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de loisir ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles.