ASSOCIATION DE DEVELOPPEMENT DE L'AUXOIS PAYS DE L'AUXOIS MORVAN CÔTE D'ORIEN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ASSOCIATION DE DEVELOPPEMENT DE L'AUXOIS PAYS DE L'AUXOIS MORVAN CÔTE D'ORIEN
SYNDICAT MIXTE DU PAYS DE L'AUXOIS MORVAN CÔTE D'ORIEN (SYMPAMCO), Syndicat mixte
Numéro de dépôt :
3259702
Date de dépôt :
27/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/11/2013
Présentation de la marque ASSOCIATION DE DEVELOPPEMENT DE L'AUXOIS PAYS DE L'AUXOIS MORVAN CÔTE D'ORIEN
Déposée le 27 novembre 2003 par la société SYNDICAT MIXTE DU PAYS DE L'AUXOIS MORVAN CÔTE D'ORIEN (SYMPAMCO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ASSOCIATION DE DEVELOPPEMENT DE L'AUXOIS PAYS DE L'AUXOIS MORVAN CÔTE D'ORIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-01 du 2 janvier 2004.
Le déposant est la société SYNDICAT MIXTE DU PAYS DE L'AUXOIS MORVAN CÔTE D'ORIEN (SYMPAMCO domicilié(e) 13 rue de l'Hôtel de Ville,21350 VITTEAUX - 21350 - France et immatriculée sous le numéro RCS 252 109 350 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE GUIU Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 10, rue Paul Thénard,21000 DIJON - 21000 - France.
La marque ASSOCIATION DE DEVELOPPEMENT DE L'AUXOIS PAYS DE L'AUXOIS MORVAN CÔTE D'ORIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3259702.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASSOCIATION DE DEVELOPPEMENT DE L'AUXOIS PAYS DE L'AUXOIS MORVAN CÔTE D'ORIEN est expirée depuis le 27 novembre 2013.
SYNDICAT MIXTE DU PAYS DE L'AUXOIS MORVAN CÔTE D'ORIEN (SYMPAMCO), Syndicat mixte - 13 rue de l'Hôtel de Ville,21350 VITTEAUX - 21350 - France - SIREN 252109350
CABINET CLAUDE GUIU Conseil en Propriété Industrielle - 10, rue Paul Thénard,21000 DIJON - 21000 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-18
Publication - Publication le 2 janv. 2004 au BOPI 2004-01
Conseil en organisation et direction des affaires ; informations d'affaires ; consultations professionnelles d'affaires ; publicité ; organisation d'expositions, de foires à buts commerciaux ou de publicité ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; étude de marché ; recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques. Affaires financières ; affaires immobilières ; consultations en matières financières. Formation ; publication de livres, de textes autres que textes publicitaires ; publication électronique de libres et de périodiques en ligne ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de séminaires, symposiums, d'expositions à buts culturels ou éducatifs.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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