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Marques déposées par Syndicat Mixte du Pays d'Oloron Haut-Béarn
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Pyrénées Béarnaises
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Pyrénées Béarnaises
Syndicat Mixte du Pays d'Oloron Haut-Béarn, Syndicat Mixte

Numéro de dépôt :
4097171
Date de dépôt :
05/06/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
05/06/2024
Pyrénées Béarnaises de Syndicat Mixte du Pays d\'Oloron Haut-Béarn

Présentation de la marque Pyrénées Béarnaises

Déposée le 5 juin 2014 par Syndicat Mixte du Pays d'Oloron Haut-Béarn auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Pyrénées Béarnaises » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-27 du 4 juillet 2014.

Le déposant est Syndicat Mixte du Pays d'Oloron Haut-Béarn, Syndicat Mixte domicilié(e) 13 AV Sadi Carnot - 64400 - OLORON SAINTE-MARIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Syndicat Mixte du Pays d'Oloron Haut-Béarn, M. Domecq Jean-Pierre domicilié(e) 13 AV Sadi Carnot - 64400 - OLORON SAINTE-MARIE - France.

La marque Pyrénées Béarnaises a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4097171.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pyrénées Béarnaises est expirée depuis le 5 juin 2024.


Syndicat Mixte du Pays d'Oloron Haut-Béarn, Syndicat Mixte - 13 AV Sadi Carnot - 64400 - OLORON SAINTE-MARIE - France


Syndicat Mixte du Pays d'Oloron Haut-Béarn, M. Domecq Jean-Pierre - 13 AV Sadi Carnot - 64400 - OLORON SAINTE-MARIE - France


Publication - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-27

Enregistrement avec modification - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; optimisation du trafic pour les sites Web ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ;

Crèches d'enfants ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.