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Marques déposées par Syndicat Mixte du Pays d'Epinal Coeur des Vosges
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HÊTRE H DES VOSGES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HÊTRE H DES VOSGES
Syndicat Mixte du Pays d'Epinal Coeur des Vosges, Syndicat Mixte

Numéro de dépôt :
3910103
Date de dépôt :
03/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
03/04/2022
HÊTRE H DES VOSGES de Syndicat Mixte du Pays d\'Epinal Coeur des Vosges

Présentation de la marque HÊTRE H DES VOSGES

Déposée le 3 avril 2012 par Syndicat Mixte du Pays d'Epinal Coeur des Vosges auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « HÊTRE H DES VOSGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-17 du 27 avril 2012.

Le déposant est Syndicat Mixte du Pays d'Epinal Coeur des Vosges, Syndicat Mixte domicilié(e) 29 Avenue Victor Hugo - 88000 - EPINAL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Syndicat Mixte du Pays d'Epinal Coeur des Vosges, M. ROUSSEL Alain domicilié(e) 29 Avenue Victor Hugo - 88000 - EPINAL - France.

La marque HÊTRE H DES VOSGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3910103.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 19 20 28 31 37 40 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HÊTRE H DES VOSGES est expirée depuis le 3 avril 2022.

Syndicat Mixte du Pays d'Epinal Coeur des Vosges a également déposé les autres marques suivantes : VOYAGEURS DE L'INSOLITE , H TERRES DE HETRE


Syndicat Mixte du Pays d'Epinal Coeur des Vosges, Syndicat Mixte - 29 Avenue Victor Hugo - 88000 - EPINAL - France


Syndicat Mixte du Pays d'Epinal Coeur des Vosges, M. ROUSSEL Alain - 29 Avenue Victor Hugo - 88000 - EPINAL - France


Publication - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Enregistrement sans modification - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; outils à main actionnés manuellement ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; bois de construction ; bois façonnés ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Jeux, jouets ; tables, queues ou billes de billard ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; restauration de mobilier ; construction navale ;

Sciage ; rabotage ; raffinage ; meulage ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.