Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Terroirs du Morvan
SYNDICAT MIXTE DU PARC NATUREL REGIONAL DU MORVAN

Numéro de dépôt :
3225770
Date de dépôt :
13/05/2003
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
13/05/2013
Terroirs du Morvan de SYNDICAT MIXTE DU PARC NATUREL REGIONAL DU MORVAN

Présentation de la marque Terroirs du Morvan

Déposée le 13 mai 2003 par la société SYNDICAT MIXTE DU PARC NATUREL REGIONAL DU MORVAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « Terroirs du Morvan » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-26 du 27 juin 2003.

Le déposant est la société SYNDICAT MIXTE DU PARC NATUREL REGIONAL DU MORVAN domicilié(e) Maison du Parc,58230 SAINT-BRISSON - 58230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 252 106 620 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Syndicat Mixte du Parc naturel régional du Morvan domicilié(e) Maison du Parc,58230 SAINT-BRISSON - 58230 - France.

La marque Terroirs du Morvan a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3225770.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terroirs du Morvan est expirée depuis le 13 mai 2013.

SYNDICAT MIXTE DU PARC NATUREL REGIONAL DU MORVAN a également déposé les autres marques suivantes : PARC NATUREL REGIONAL DE LORRAINE Les boutiques du Parc , inspiration VERCORS , La Maralpine , plein-être , Mare è Monti , MORVAN NATURE ET TALENTS , Sentier des Bergers , PORC PLEIN AIR DU MORVAN , Haute Route à Ski , MAISON DE LA POMME ET DE LA POIRE


SYNDICAT MIXTE DU PARC NATUREL REGIONAL DU MORVAN - Maison du Parc,58230 SAINT-BRISSON - 58230 - France - SIREN 252106620


Syndicat Mixte du Parc naturel régional du Morvan - Maison du Parc,58230 SAINT-BRISSON - 58230 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-43

Publication - Publication le 27 juin 2003 au BOPI 2003-26

Herbes médicinales, tisanes. Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus) et gibier ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées et confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; beurre, charcuterie, salaisons ; conserves de viande ; poissons, fromages. Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glace comestible ; miel ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; arbustes ; plantes, plants ; arbres ; plantes séchées pour la décoration. Boissons de fruits et jus de fruits. Eaux de vie d'appellation d'origine, boissons alcooliques (à l'exception des vins et des eaux de vie), spiritueux, cidres. Education, formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisirs. Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs ; services hôteliers.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.