Marque enregistrée - Marque en vigueur

PORC PLEIN AIR DU MORVAN
Syndicat Mixte du Parc naturel régional du Morvan

Numéro de dépôt :
4491444
Date de dépôt :
15/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/10/2028
PORC PLEIN AIR DU MORVAN de Syndicat Mixte du Parc naturel régional du Morvan

Présentation de la marque PORC PLEIN AIR DU MORVAN

Déposée par voie électronique le 15 octobre 2018 par Syndicat Mixte du Parc naturel régional du Morvan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PORC PLEIN AIR DU MORVAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-45 du 9 novembre 2018.

Le déposant est Syndicat Mixte du Parc naturel régional du Morvan domicilié(e) Maison du Parc - 58230 - SAINT BRISSON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Syndicat mixte du Parc Naturel Régional du Morvan, Monsieur Sylvain MATHIEU domicilié(e) Maison du Parc - 58230 - SAINT-BRISSON - France.

La marque PORC PLEIN AIR DU MORVAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4491444.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PORC PLEIN AIR DU MORVAN arrivera à expiration en date du 15 octobre 2028.

Syndicat Mixte du Parc naturel régional du Morvan a également déposé les autres marques suivantes : Terroirs du Morvan , MORVAN NATURE ET TALENTS , , RESISTANCES EN MORVAN - CHEMINS DE MEMOIRE


Syndicat Mixte du Parc naturel régional du Morvan - Maison du Parc - 58230 - SAINT BRISSON - France


Syndicat mixte du Parc Naturel Régional du Morvan, Monsieur Sylvain MATHIEU - Maison du Parc - 58230 - SAINT-BRISSON - France


Publication - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-45

Enregistrement avec modification - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-10

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.