Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MAISON DE LA POMME ET DE LA POIRE
SYNDICAT MIXTE DU PARC NATUREL REGIONAL NORMANDIE-MAINE

Numéro de dépôt :
1272384
Date de dépôt :
13/03/1984
Lieu de dépôt :
ALENCON
Date d'expiration :
13/03/2004
MAISON DE LA POMME ET DE LA POIRE de SYNDICAT MIXTE DU PARC NATUREL REGIONAL NORMANDIE-MAINE

Présentation de la marque MAISON DE LA POMME ET DE LA POIRE

Déposée le 13 mars 1984 par SYNDICAT MIXTE DU PARC NATUREL REGIONAL NORMANDIE-MAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ALENCON), la marque française « MAISON DE LA POMME ET DE LA POIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SYNDICAT MIXTE DU PARC NATUREL REGIONAL NORMANDIE-MAINE, domicilié(e) BP 05 LE CHAPITRE, 61320 CARROUGES (dossier no 2029817) - France.

La marque MAISON DE LA POMME ET DE LA POIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1272384.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MAISON DE LA POMME ET DE LA POIRE est expirée depuis le 13 mars 2004.

SYNDICAT MIXTE DU PARC NATUREL REGIONAL NORMANDIE-MAINE a également déposé les autres marques suivantes : PARC NATUREL REGIONAL DE LORRAINE Les boutiques du Parc , inspiration VERCORS , La Maralpine , Terroirs du Morvan , plein-être , Mare è Monti , MORVAN NATURE ET TALENTS , Sentier des Bergers , PORC PLEIN AIR DU MORVAN , Haute Route à Ski


SYNDICAT MIXTE DU PARC NATUREL REGIONAL NORMANDIE-MAINE - BP 05 LE CHAPITRE, 61320 CARROUGES (dossier no 2029817) - France


Renouvellement sans limitation le 16 février 1994 n°2029817 - Publication au BOPI 1994-02-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-43

Musée des traditions et des techniques cidricoles.Centre de promotion. Centre technique et de vulgarisation.