ASSIETTE de L'AVESNOIS L'alliance des Savoir-Faire au coeur du Parc Naturel Régional de l'Avesnois
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ASSIETTE de L'AVESNOIS L'alliance des Savoir-Faire au coeur du Parc Naturel Régional de l'Avesnois
Syndicat Mixte du Parc Naturel Régional de l'Avesnois, Syndicat mixte
Numéro de dépôt :
3998248
Date de dépôt :
16/04/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
16/04/2023
Présentation de la marque ASSIETTE de L'AVESNOIS L'alliance des Savoir-Faire au coeur du Parc Naturel Régional de l'Avesnois
Déposée le 16 avril 2013 par Syndicat Mixte du Parc Naturel Régional de l'Avesnois
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY),
la marque française « ASSIETTE de L'AVESNOIS L'alliance des Savoir-Faire au coeur du Parc Naturel Régional de l'Avesnois » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-19 du 10 mai 2013.
Le déposant est Syndicat Mixte du Parc Naturel Régional de l'Avesnois, Syndicat mixte domicilié(e) Maison du Parc – Grange Dimière, 4 cour de l'Abbaye, BP 11203 - 59550 - MAROILLES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Syndicat Pixte du Parc Naturel Régional de l'Avesnois, M. RAOULT Paul domicilié(e) Maison du Parc – Grange Dimière, 4 cour de l'Abbaye, BP 11203 - 59550 - MAROILLES - France.
La marque ASSIETTE de L'AVESNOIS L'alliance des Savoir-Faire au coeur du Parc Naturel Régional de l'Avesnois a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3998248.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASSIETTE de L'AVESNOIS L'alliance des Savoir-Faire au coeur du Parc Naturel Régional de l'Avesnois est expirée depuis le 16 avril 2023.
Syndicat Mixte du Parc Naturel Régional de l'Avesnois, Syndicat mixte - Maison du Parc – Grange Dimière, 4 cour de l'Abbaye, BP 11203 - 59550 - MAROILLES - France
Syndicat Pixte du Parc Naturel Régional de l'Avesnois, M. RAOULT Paul - Maison du Parc – Grange Dimière, 4 cour de l'Abbaye, BP 11203 - 59550 - MAROILLES - France
Publication - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19
Enregistrement sans modification - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32
Plats préparés et produits transformés à base de viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Produits transformés et plats préparés à base de café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles miel, sirop de mélasse levure, poudre pour faire lever sel, moutarde vinaigre, sauces (condiments) épices sandwiches, pizzas crêpes (alimentation) biscuits gâteaux biscottes sucreries chocolat boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs.
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