Marque enregistrée - Marque en vigueur

MORVAN SPORTS Nature
SYNDICAT MIXTE DU PARC NATUREL DU MORVAN

Numéro de dépôt :
4609159
Date de dépôt :
20/12/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/12/2029
MORVAN SPORTS Nature de SYNDICAT MIXTE DU PARC NATUREL DU MORVAN

Présentation de la marque MORVAN SPORTS Nature

Déposée par voie électronique le 20 décembre 2019 par SYNDICAT MIXTE DU PARC NATUREL DU MORVAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MORVAN SPORTS Nature » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-02 du 10 janvier 2020.

Le déposant est SYNDICAT MIXTE DU PARC NATUREL DU MORVAN domicilié(e) Maison du Parc - 58230 - SAINT BRISSON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUIU - JURISPATENT, Monsieur Claude GUIU domicilié(e) 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque MORVAN SPORTS Nature a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4609159.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MORVAN SPORTS Nature arrivera à expiration en date du 20 décembre 2029.


SYNDICAT MIXTE DU PARC NATUREL DU MORVAN - Maison du Parc - 58230 - SAINT BRISSON - France


CABINET GUIU - JURISPATENT, Monsieur Claude GUIU - 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2020-02

Enregistrement sans modification - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-15

Diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; mise à disposition d'informations commerciales par le biais de sites web ; administration de programmes de fidélisation de consommateurs ; mise à disposition d'informations et de conseils commerciaux aux consommateurs en matière de choix de produits et de services ;

Activités sportives et culturelles ; services de camps sportifs ; clubs de sport [mise en forme et fitness] ; organisation de compétitions sportives ; conduite de visites guidées ; conduite de circuits d'escalade guidés ; location d'équipement pour les sports à l'exception des véhicules ; mise à disposition d'installations sportives et de loisirs.