Déposée par voie électronique le 13 juin 2013 par SYNDICAT MIXTE DU MUSEE DE LA MINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Les Mineurs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-27 du 5 juillet 2013.
Le déposant est SYNDICAT MIXTE DU MUSEE DE LA MINE domicilié(e) 110 RUE DES MOULINS - 57600 - FORBACH - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur SYNDICAT MIXTE DU MUSEE DE LA MINE, Mme. sophie rennert domicilié(e) 110 RUE DES MOULINS - 57600 - FORBACH - France.
La marque Les Mineurs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4012117.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Mineurs est expirée depuis le 13 juin 2023.
SYNDICAT MIXTE DU MUSEE DE LA MINE - 110 RUE DES MOULINS - 57600 - FORBACH - France
Monsieur SYNDICAT MIXTE DU MUSEE DE LA MINE, Mme. sophie rennert - 110 RUE DES MOULINS - 57600 - FORBACH - France
Publication - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27
Enregistrement avec modification - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-42
Inscription le 1 février 2019 - Rejet partiel n°747520 - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-02-01
Objets d'art en métaux communs ;
Porte-clefs de fantaisie ; médailles ;
Articles de papeterie ; instruments d'écriture ;
Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ;
Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ;
Gâteaux ; sucreries ;
Bières ;
Digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ;
Activités sportives et culturelles.
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