Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société SYNDICAT MIXTE DORSAL REALISATION
/
DORSAL HAUT DEBIT EN LIMOUSIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DORSAL HAUT DEBIT EN LIMOUSIN
SYNDICAT MIXTE DORSAL REALISATION

Numéro de dépôt :
3368878
Date de dépôt :
29/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/06/2015
DORSAL HAUT DEBIT EN LIMOUSIN de SYNDICAT MIXTE DORSAL REALISATION

Présentation de la marque DORSAL HAUT DEBIT EN LIMOUSIN

Déposée le 29 juin 2005 par la société SYNDICAT MIXTE DORSAL REALISATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DORSAL HAUT DEBIT EN LIMOUSIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-32 du 12 août 2005.

Le déposant est la société SYNDICAT MIXTE DORSAL REALISATION domicilié(e) Bâtiment du SCI, 123 avenue Albert Thomas,87060 LIMOGES - 87060 - France et immatriculée sous le numéro RCS 258 728 633 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Michel VERGNIER Président du Syndicat Mixte DORSAL domicilié(e) Bâtiment du S.C.I., 123 avenue Albert Thomas,87060 LIMOGES - 87060 - France.

La marque DORSAL HAUT DEBIT EN LIMOUSIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3368878.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DORSAL HAUT DEBIT EN LIMOUSIN est expirée depuis le 29 juin 2015.


SYNDICAT MIXTE DORSAL REALISATION - Bâtiment du SCI, 123 avenue Albert Thomas,87060 LIMOGES - 87060 - France - SIREN 258728633


Monsieur Michel VERGNIER Président du Syndicat Mixte DORSAL - Bâtiment du S.C.I., 123 avenue Albert Thomas,87060 LIMOGES - 87060 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-49

Publication - Publication le 12 août 2005 au BOPI 2005-32

Télécommunications – communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques.