Sillages Le bon sens, c'est le bus SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS SILLAGES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Sillages Le bon sens, c'est le bus SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS SILLAGES
SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS
Numéro de dépôt :
3222659
Date de dépôt :
28/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI NICE
Date d'expiration :
28/04/2013
Présentation de la marque Sillages Le bon sens, c'est le bus SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS SILLAGES
Déposée le 28 avril 2003 par SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NICE),
la marque française « Sillages Le bon sens, c'est le bus SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS SILLAGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-23 du 6 juin 2003.
Le déposant est SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS domicilié(e) SYNDICAT, SIEGE SOCIAL : Mairie de GRASSE,06227 VALLAURIS CEDEX - 06227 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS domicilié(e) BP 283,06227 VALLAURIS CEDEX - 06227 - France.
La marque Sillages Le bon sens, c'est le bus SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS SILLAGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3222659.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sillages Le bon sens, c'est le bus SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS SILLAGES est expirée depuis le 28 avril 2013.
SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS - SYNDICAT, SIEGE SOCIAL : Mairie de GRASSE,06227 VALLAURIS CEDEX - 06227 - France
SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS - BP 283,06227 VALLAURIS CEDEX - 06227 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-40
Publication - Publication le 6 juin 2003 au BOPI 2003-23
Gestion de réseaux de transport public de voyageurs : administrative et transport.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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