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Marques déposées par Syndicat Mixte des Transports Urbains Thionville-Fensch
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SMITU THIONVILLE FENSCH
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SMITU THIONVILLE FENSCH
Syndicat Mixte des Transports Urbains Thionville-Fensch, Syndicat

Numéro de dépôt :
4249809
Date de dépôt :
16/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/02/2026
SMITU THIONVILLE FENSCH de Syndicat Mixte des Transports Urbains Thionville-Fensch

Présentation de la marque SMITU THIONVILLE FENSCH

Déposée par voie électronique le 16 février 2016 par Syndicat Mixte des Transports Urbains Thionville-Fensch auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SMITU THIONVILLE FENSCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-10 du 11 mars 2016.

Le déposant est Syndicat Mixte des Transports Urbains Thionville-Fensch, Syndicat domicilié(e) 1A avenue Gabriel Lippmann - 57970 - YUTZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER, Mme. Sophie HERRBURGER domicilié(e) 115 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque SMITU THIONVILLE FENSCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4249809.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMITU THIONVILLE FENSCH arrivera à expiration en date du 16 février 2026.

Syndicat Mixte des Transports Urbains Thionville-Fensch a également déposé les autres marques suivantes : citézen les lignes qui nous rapprochent , citéline LE RESEAU DU SMITU THIONVILLE FENSH


Syndicat Mixte des Transports Urbains Thionville-Fensch, Syndicat - 1A avenue Gabriel Lippmann - 57970 - YUTZ - France


CABINET HERRBURGER, Mme. Sophie HERRBURGER - 115 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ;

Transport ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; organisation de voyages ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservations de places de voyage ; transport de voyageurs ; informations en matière de trafic ; location d'autocars ; location de wagons.