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Marques déposées par la société SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS POUR LE RHONE ET L'AGGLOMERATION LYONNAISE (S.Y.T.R.A.L
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TECELY
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TECELY
SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS POUR LE RHONE ET L'AGGLOMERATION LYONNAISE (S.Y.T.R.A.L.), Syndicat Mixte

Numéro de dépôt :
3070496
Date de dépôt :
12/12/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/12/2030

Présentation de la marque TECELY

Déposée le 12 décembre 2000 par la société SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS POUR LE RHONE ET L'AGGLOMERATION LYONNAISE (S.Y.T.R.A.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TECELY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-03 du 19 janvier 2001.

Le déposant est la société SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS POUR LE RHONE ET L'AGGLOMERATION LYONNAISE (S.Y.T.R.A.L domicilié(e) 21 boulevard Vivier Merle, 69003 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 256 900 994 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès domicilié(e) 12 rue Boileau, 69006 LYON - France.

La marque TECELY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3070496.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 39

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TECELY arrivera à expiration en date du 12 décembre 2030.

SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS POUR LE RHONE ET L'AGGLOMERATION LYONNAISE (S.Y.T.R.A.L a également déposé les autres marques suivantes : I-TCL , LIBELLULE SYTRAL , ART METRO , T. TECELY , I-TCL , SYTRAL , LES CARS DU RHONE SYTRAL , T TCL , VISULYS , TCL


SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS POUR LE RHONE ET L'AGGLOMERATION LYONNAISE (S.Y.T.R.A.L.), Syndicat Mixte - 21 boulevard Vivier Merle, 69003 LYON - France - SIREN 256900994


CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès - 12 rue Boileau, 69006 LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-20

Publication - Publication le 19 janv. 2001 au BOPI 2001-03

Renouvellement sans limitation le 21 septembre 2010 n°2451235 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-09-21

Inscription le 21 septembre 2017 - Changement de nom, de dénomination n°708463 - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-09-21

Renouvellement sans limitation le 9 novembre 2020 n°2764104 - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2020-11-09

Cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; cartes magnétiques d'identification ; cartes magnétiques d'abonnement aux transports en commun;

Cartes ; cartes d'identification ; cartes d'abonnement aux transports en commun ; guides, livres, revues, journaux;

Services de transports de personnes et de passagers ; services de trans ports en commun ; services de tram ; services de réservation pour les transports ; services d'information en matière de transport.