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Marques déposées par la société SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS POUR LE RHONE ET L'AGGLOMERATION LYONNAISE (S.Y.T.R.A.L
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TCL SYTRAL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TCL SYTRAL
SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS POUR LE RHONE ET L'AGGLOMERATION LYONNAISE (S.Y.T.R.A.L.), Syndicat Mixte

Numéro de dépôt :
3651935
Date de dépôt :
20/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
20/05/2029
TCL SYTRAL de SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS POUR LE RHONE ET L\'AGGLOMERATION LYONNAISE (S.Y.T.R.A.L

Présentation de la marque TCL SYTRAL

Déposée le 20 mai 2009 par la société SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS POUR LE RHONE ET L'AGGLOMERATION LYONNAISE (S.Y.T.R.A.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « TCL SYTRAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-26 du 26 juin 2009.

Le déposant est la société SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS POUR LE RHONE ET L'AGGLOMERATION LYONNAISE (S.Y.T.R.A.L domicilié(e) 21 boulevard Vivier Merle - 69003 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 256 900 994 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque TCL SYTRAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3651935.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 39

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TCL SYTRAL arrivera à expiration en date du 20 mai 2029.

SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS POUR LE RHONE ET L'AGGLOMERATION LYONNAISE (S.Y.T.R.A.L a également déposé les autres marques suivantes : I-TCL , LIBELLULE SYTRAL , ART METRO , T. TECELY , I-TCL , SYTRAL , LES CARS DU RHONE SYTRAL , T TCL , VISULYS , TCL


SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS POUR LE RHONE ET L'AGGLOMERATION LYONNAISE (S.Y.T.R.A.L.), Syndicat Mixte - 21 boulevard Vivier Merle - 69003 - LYON - France - SIREN 256900994


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-26

Enregistrement sans modification - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-05

Renouvellement sans limitation le 21 mars 2019 n°2710221 - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-03-21

Cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; cartes magnétiques d'identification ; cartes magnétiques d'abonnement aux transports en commun.

Cartes ; cartes d'identification ; cartes d'abonnement aux transports en commun ; guides, livres, revues, journaux.

Services de transports de personnes et de passagers ; services de transports en commun ; services de tram ; services de réservation pour les transports ; services d'information en matière de transport.