Marque enregistrée - Marque en vigueur

TCL
SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS POUR LE RHONE ET L'A GGLOMERATION LYONNAISE (S.Y.T.R.A.L.)

Numéro de dépôt :
4605565
Date de dépôt :
06/12/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/12/2029
TCL de SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS POUR LE RHONE ET L\'A GGLOMERATION LYONNAISE (S.Y.T.R.A.L

Présentation de la marque TCL

Déposée par voie électronique le 6 décembre 2019 par SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS POUR LE RHONE ET L'A GGLOMERATION LYONNAISE (S.Y.T.R.A.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TCL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-52 du 27 décembre 2019.

Le déposant est SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS POUR LE RHONE ET L'A GGLOMERATION LYONNAISE (S.Y.T.R.A.L.) domicilié(e) 21 boulevard Vivier Merle - 69003 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Madame Agnès CONTENSOU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque TCL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4605565.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TCL arrivera à expiration en date du 6 décembre 2029.

SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS POUR LE RHONE ET L'A GGLOMERATION LYONNAISE (S.Y.T.R.A.L a également déposé les autres marques suivantes : I-TCL , LIBELLULE SYTRAL , ART METRO , T. TECELY , I-TCL , SYTRAL , LES CARS DU RHONE SYTRAL , T TCL , VISULYS , TCL


SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS POUR LE RHONE ET L'A GGLOMERATION LYONNAISE (S.Y.T.R.A.L.) - 21 boulevard Vivier Merle - 69003 - LYON - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Madame Agnès CONTENSOU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-52

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2020-13

Appareils et instruments scientifiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; distributeurs automatiques de tickets et de cartes magnétiques, de cartes à puce, de cartes de circulation sur les réseaux de transport codées, de cartes et badges magnétiques permettant à l'usager d'un service de franchir un portique automatique et mécanismes pour appareils à prépaiement ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; terminaux de télécommunication ; terminaux multimédia ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données, de sons et d'images ; logiciels pour le traitement de l'information ; logiciels de création, de gestion, de mise à jour et d'utilisation de bases de données ; logiciels de fourniture d'accès à un service de messagerie électronique ; logiciels pour la fourniture d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; logiciels de jeux ; appareils de saisie de données, de sons et d'images ; ordinateurs, notamment serveurs informatiques, terminaux informatiques, télématiques et téléphoniques, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; modems, connecteurs à un réseau informatique ou téléphonique ; centres serveurs de bases de données ; appareils émetteurs et récepteurs informatiques et de communication ; supports de données magnétiques, optiques, et notamment de données constitutives de bases de données ; disques magnétiques, disques optiques ; Cédéroms ; supports d'enregistrement de sons, d'images et de données, notamment disques acoustiques, disques compacts (audio, vidéo, multimédia) ; cartes à mémoire, ou à microprocesseur, ou magnétique, ou à puce, cartes téléphoniques, cartes bancaires, cartes de crédits ; cartes de débits ; appareils de contrôle d'accès ; cartes d'accès, cartes de circulation codées ; cartes de circulation sur les réseaux de transport codées ; cartes et badges magnétiques permettant à l'usager d'un service de franchir un portique automatique ; bornes de reconnaissance numériques pour la délivrance de titres de transport ; lecteurs de cartes magnétiques électroniques et numériques ; bornes interactives d'information ; bornes de reconnaissance à distance des signaux émis par un badge ou une carte magnétique électronique, numérique ; tableaux d'affichage électriques et électroniques d'informations et d'horaires de transport ; logiciels et applications dans le domaine du transport, de la réservation de transports, de recherche d'itinéraires, d'informations sur le trafic ; tickets électroniques et cartes magnétiques pour le transport ; logiciels et applications téléchargeables pour supports mobiles, téléphones et tablettes ; applications téléchargeables pour dispositifs mobiles; plateformes, logiciels pour le commerce électronique ; applications logiciels informatiques téléchargeables ;

Publicité ; distribution de tracts, de prospectus, d'imprimés ; aide à la direction des affaires ; expertises en affaires dans le domaine des transports ; affichage ; analyse du prix de revient ; conseil en organisation à la direction des affaires ; études de marchés ; systématisation et recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; location de distributeurs automatiques ; recherches de marchés ; prévisions économiques ; promotion des ventes pour les tiers ; sondage d'opinions ; services d'informations statistiques commerciales ; vérification de comptes ; abonnements téléphoniques ; abonnements à des journaux électroniques ; abonnements à un service de télécommunication ; services de mise à jour de bases de données ; services d'information en matière de mise à jour de bases de données ; services de gestion de fichiers informatiques ; service de diffusion d'annonces publicitaires, de publication de textes publicitaires ; services de location d'espaces publicitaires ; services de mise à jour de documentation publicitaire ; services de diffusion (distribution) d'échantillons ; services d'organisation d'expositions, de foires à buts commerciaux ou de publicité ; publicité, à savoir établissement (élaboration) de plans média ; services de démonstration de produits ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; services d'aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; services d'aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; gérance administrative de lieux d'exposition ; services d'abonnement à des titres forfaitaires de transport en commun; Publicité ; distribution de tracts, de prospectus, d'imprimés ; aide à la direction des affaires ; expertises en affaires dans le domaine des transports ; affichage ; analyse du prix de revient ; conseil en organisation à la direction des affaires ; études de marchés ; systématisation et recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; location de distributeurs automatiques ; recherches de marchés ; prévisions économiques ; promotion des ventes pour les tiers ; sondage d'opinions ; services d'informations statistiques commerciales ; vérification de comptes ; abonnements téléphoniques ; abonnements à des journaux électroniques ; abonnements à un service de télécommunication ; services de mise à jour de bases de données ; services d'information en matière de mise à jour de bases de données ; services de gestion de fichiers informatiques ; service de diffusion d'annonces publicitaires, de publication de textes publicitaires ; services de location d'espaces publicitaires ; services de mise à jour de documentation publicitaire ; services de diffusion (distribution) d'échantillons ; services d'organisation d'expositions, de foires à buts commerciaux ou de publicité ; publicité, à savoir établissement (élaboration) de plans média ; services de démonstration de produits ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; services d'aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; services d'aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; gérance administrative de lieux d'exposition ; services d'abonnement à des titres forfaitaires de transport en commun ;

Transport public de voyageurs ; informations concernant le transport public de voyageurs ; informations en matière d'entreposage ; services de parcs de stationnement ; locations de places de stationnement ; réservation de places de voyages ; émissions de titres de transport public de voyageurs; accompagnement de voyageurs ; services d'organisation de transports, de voyages, d'excursions, de visites touristiques ; services d'information et de consultation en matière d'organisation de voyages, en matière d'excursions, en matière de visites touristiques ; services de réservation de places de voyages ; services de réservation d'excursions ; services de réservation de visites touristiques ; services de réservation de chauffeurs ; services de réservation de places de stationnement, de location de véhicules ; services de localisation de véhicules par ordinateur ; transport par câbles ; services de covoiturage ; service d'autopartage ; mise à disposition, notamment via des sites Internet, d'informations en matière de transport public de voyageurs, de réservation de transports publics de voyageur, de recherche d'itinéraires, de trafic ; réservation en ligne de moyens de transport.