T C L.
Présentation de la marque T C L.
Déposée le 10 mai 1988 par SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS POUR LE RHONE ET L'AGGLOMERATION LYONNAISE (S.Y.T.R.A.L.) Syndicat Mixte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON), la marque française « T C L. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque T C L. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1466729.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque T C L. est expirée depuis le 10 mai 2008.
SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS POUR LE RHONE ET L'AGGLOMERATION LYONNAISE (S.Y.T.R.A.L.) Syndicat Mixte a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 24 avril 1998 n°2114602 - Publication au BOPI 1998-04-24
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-44