OPTIBUS
Présentation de la marque OPTIBUS
Déposée le 1 mars 1995 par SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS POUR LE RHONE ET L'AGGLOMERATION LYONNAISE (S.Y.T.R.A.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OPTIBUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-14 du 7 avril 1995.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque OPTIBUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95560770.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque OPTIBUS arrivera à expiration en date du 1 mars 2025.
SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS POUR LE RHONE ET L'AGGLOMERATION LYONNAISE (S.Y.T.R.A.L a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 23 février 2005 n°2282530 - Publication au BOPI 2005-02-23
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-31
Publication - Publication le 7 avr. 1995 au BOPI 1995-14
Renouvellement sans limitation le 7 octobre 2014 n°2569203 - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-10-07