Marque enregistrée - Marque en vigueur

LIBELLULE SYTRAL
SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS POUR LE RHONE ET L'A GGLOMERATION LYONNAISE (S.Y.T.R.A.L.), Syndicat Mixte

Numéro de dépôt :
4334333
Date de dépôt :
02/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/02/2027
LIBELLULE SYTRAL de SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS POUR LE RHONE ET L\'A GGLOMERATION LYONNAISE (S.Y.T.R.A.L

Présentation de la marque LIBELLULE SYTRAL

Déposée par voie électronique le 2 février 2017 par SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS POUR LE RHONE ET L'A GGLOMERATION LYONNAISE (S.Y.T.R.A.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LIBELLULE SYTRAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-08 du 24 février 2017.

Le déposant est SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS POUR LE RHONE ET L'A GGLOMERATION LYONNAISE (S.Y.T.R.A.L.), Syndicat Mixte domicilié(e) 21 boulevard Vivier Merle - 69003 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque LIBELLULE SYTRAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4334333.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIBELLULE SYTRAL arrivera à expiration en date du 2 février 2027.

SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS POUR LE RHONE ET L'A GGLOMERATION LYONNAISE (S.Y.T.R.A.L a également déposé les autres marques suivantes : I-TCL , ART METRO , T. TECELY , I-TCL , SYTRAL , LES CARS DU RHONE SYTRAL , T TCL , VISULYS , TCL , PASS'LIBELLULE


SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS POUR LE RHONE ET L'A GGLOMERATION LYONNAISE (S.Y.T.R.A.L.), Syndicat Mixte - 21 boulevard Vivier Merle - 69003 - LYON - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08

Enregistrement sans modification - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-21

Appareils et instruments scientifiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques,optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques de billets, tickets, cartes et coupons, mécanismes pour appareil à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; Appareils électrodynamiques pour la commande à distance des aiguilles de chemins de fer, distributeurs de billets (tickets), cartes ; magnétiques, cartes magnétiques d'identification, panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques, dispositifs électriques pour l'ouverture des portes, tableaux d'affichage électroniques ; appareils de contrôle de l'affranchissement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; caméra vidéo, appareils électriques de surveillance ; convertisseur électrique ; installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles, tableau de commande ; logiciels, programmes d'ordinateurs ; puces ; appareils de radio ; écrans vidéo, appareils de projection ; cartes électroniques ; cartes de circulation sur un ; réseau de transport, cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; cartes magnétiques d'identification ; cartes magnétiques d'abonnement aux transports en commun ; bornes de passage pour l'entrée sur un réseau de transport ; appareils et instruments électriques et/ou électroniques de contrôle, de mesurage et de signalisation ; tous ces produits étant liés aux services de transport ;

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes ; produits de l'imprimerie, imprimés, journaux et périodiques, livres, revues, dépliants publicitaires, enveloppes, posters, affiches, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), caractères d'imprimerie, clichés, cahiers, calendriers, carnets, cartes et plans géographiques, cartes et coupons en papier ou plastique, cartes et plans de réseaux de transports, cartes d'identification ; cartes d'abonnement aux transports en commun ; guides, livres, revues, ; journaux, catalogues, représentations graphiques, tickets (billets), étuis ou pochettes, tous ces produits étant liés aux services de transport ;

Télécommunications, agences de presse et d'informations (nouvelles), communications par terminaux d'ordinateurs, location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux, communication par réseau de fibres optiques, fourniture d'accès à un réseau informatique mondiale, informations en matière de télécommunications, service d'affichage électronique, informations en matière de télécommunications ; location d'appareils de télécommunication ; messagerie électronique, transmission de message, raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, transmission d'informations par bornes ; services de télécommunications et notamment les télécommunications appliquées aux services de transport. Informations en matière de télécommunications. Messagerie électronique, transmission de message, raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Services d'acheminement et de jonction pour télécommunications ; services d'affichage électronique [télécommunications], services de communication par téléphones portables ;

Transport, emballage et entreposage de marchandises, organisation de voyages, services d'information, information concernant les voyages, tous services touristiques, services de billetterie pour les transports, location de véhicules de transport, accompagnement de voyageurs, services d'autobus, transport en chemin de fer, livraison de colis, informations en matière de trafic, informations en matière de transport, distribution de documents relatifs aux réseaux routiers et ferrés, visites touristiques, réservations pour le transport, transport de voyageurs, organisation d'excursions, organisation de transports et de systèmes de transports, parc de stationnement pour véhicules et cycles, réservation de voyage, tous ces services étant liés aux services de transport ; tous les services précités n'étant pas en lien avec le domaine du transport maritime et fluvial ;

Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles, enregistrement (filmage) sur bandes vidéo, montage de bandes vidéo, services de billetterie pour des spectacles de divertissement, organisation de concours, organisation et conduite de concerts, organisation et conduite de conférence, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation de compétition, organisation de spectacles, organisation et conduite d'ateliers de formation, de colloques, de conférences, de séminaires, information en matière d'éducation, instruction ; réservation de places de spectacles ; rédaction et publication de textes autres que textes publicitaires, tous ces services étant liés aux services ; de transport.