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Marques déposées par SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS POUR LE RHONE ET L'AGGLOMERATION LYONNAISE (S.Y.T.R.A.L
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E-TECELY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

E-TECELY
SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS POUR LE RHONE ET L'AGGLOMERATION LYONNAISE (S.Y.T.R.A.L.), Syndicat Mixte

Numéro de dépôt :
4127655
Date de dépôt :
17/10/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
17/10/2024
E-TECELY de SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS POUR LE RHONE ET L\'AGGLOMERATION LYONNAISE (S.Y.T.R.A.L

Présentation de la marque E-TECELY

Déposée le 17 octobre 2014 par SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS POUR LE RHONE ET L'AGGLOMERATION LYONNAISE (S.Y.T.R.A.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « E-TECELY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-46 du 14 novembre 2014.

Le déposant est SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS POUR LE RHONE ET L'AGGLOMERATION LYONNAISE (S.Y.T.R.A.L.), Syndicat Mixte domicilié(e) 21 boulevard Vivier Merle - 69003 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque E-TECELY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4127655.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E-TECELY est expirée depuis le 17 octobre 2024.

SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS POUR LE RHONE ET L'AGGLOMERATION LYONNAISE (S.Y.T.R.A.L a également déposé les autres marques suivantes : I-TCL , LIBELLULE SYTRAL , ART METRO , T. TECELY , I-TCL , SYTRAL , LES CARS DU RHONE SYTRAL , T TCL , VISULYS , TCL


SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS POUR LE RHONE ET L'AGGLOMERATION LYONNAISE (S.Y.T.R.A.L.), Syndicat Mixte - 21 boulevard Vivier Merle - 69003 - LYON - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46

Enregistrement sans modification - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-07

Cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; cartes magnétiques d'identification ; cartes magnétiques d'abonnement aux transports en commun.

Cartes ; cartes d'identification ; cartes d'abonnement aux transports en commun ; guides, livres, revues, journaux.

Services de transports de personnes et de passagers ; services de transports en commun ; services de tram ; services de réservation pour les transports ; services d'information en matière de transport ; services d'aide à l'organisation des transports et des voyages ; services d'émission de titres de transport ; réservation de voyages ; réservation et location y compris en ligne de places de voyages et dans les transports notamment dans les trains ; services de réservation de titres de transport ; informations sur les services de réservation, d'émission, de retrait, d'échange et remboursement des titres de transport ; information sur les transports et les voyages, les tarifs et les horaires de transport ; information concernant l'état du trafic, par tout moyen de communication y compris par voie électronique, téléphonique et par Internet.