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Marques déposées par SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS POUR LE RHONE ET L'AGGLOMERATION LYONNAISE (S.Y.T.R.A.L
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ART TRAM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ART TRAM
SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS POUR LE RHONE ET L'AGGLOMERATION LYONNAISE (S.Y.T.R.A.L.), Syndicat Mixte

Numéro de dépôt :
3967438
Date de dépôt :
10/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
10/12/2022
ART TRAM de SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS POUR LE RHONE ET L\'AGGLOMERATION LYONNAISE (S.Y.T.R.A.L

Présentation de la marque ART TRAM

Déposée le 10 décembre 2012 par SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS POUR LE RHONE ET L'AGGLOMERATION LYONNAISE (S.Y.T.R.A.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « ART TRAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-01 du 4 janvier 2013.

Le déposant est SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS POUR LE RHONE ET L'AGGLOMERATION LYONNAISE (S.Y.T.R.A.L.), Syndicat Mixte domicilié(e) 21 boulevard Vivier Merle - 69003 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque ART TRAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3967438.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART TRAM est expirée depuis le 10 décembre 2022.

SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS POUR LE RHONE ET L'AGGLOMERATION LYONNAISE (S.Y.T.R.A.L a également déposé les autres marques suivantes : I-TCL , LIBELLULE SYTRAL , ART METRO , T. TECELY , I-TCL , SYTRAL , LES CARS DU RHONE SYTRAL , T TCL , VISULYS , TCL


SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS POUR LE RHONE ET L'AGGLOMERATION LYONNAISE (S.Y.T.R.A.L.), Syndicat Mixte - 21 boulevard Vivier Merle - 69003 - LYON - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Enregistrement sans modification - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Cartes, guides, livres, revues, journaux, magazines, brochures.

Services de transport de personnes et de passagers, services de transport en commun, services de tram, services de réservation pour les transports, services d'informations en matière de transport.

Services d'éducation, formation, divertissements ; activités sportives et culturelles ; organisation de concours (éducation ou divertissements) ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation à but culturel ou éducatif ; réservation de places de spectacles.