Viacités Syndicat Mixte Des Transports En Commun De L'Agglomération Caennaise

SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CAENNAISE

Présentation de la marque Viacités Syndicat Mixte Des Transports En Commun De L'Agglomération Caennaise

Déposée le 14 décembre 1999 par la société SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CAENNAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Viacités Syndicat Mixte Des Transports En Commun De L'Agglomération Caennaise » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-03 du 21 janvier 2000.

Le déposant est la société SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CAENNAISE domicilié(e) 2-4, RUE BAILEY, 14050 CAEN, CEDEX 4 - France et immatriculée sous le numéro RCS 251 402 400 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIACITES - SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CAENNAISE - France.

La marque Viacités Syndicat Mixte Des Transports En Commun De L'Agglomération Caennaise a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99829714.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Viacités Syndicat Mixte Des Transports En Commun De L'Agglomération Caennaise est expirée depuis le 14 décembre 2009.

SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CAENNAISE a également déposé les autres marques suivantes : RENARD BLEU , Tadao , TEMPO TISSEO , MOBIBUS , HYPERBUS , Trajets d'avenir pour l'agglomération de Caen , TADAO , TISSEO , tisséo COLLECTIVITES , GEOBUS