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Marques déposées par SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION TOULOUSAINE
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TISSEO
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TISSEO
SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION TOULOUSAINE

Numéro de dépôt :
3141003
Date de dépôt :
10/01/2002
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/01/2022
TISSEO de SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L\'AGGLOMERATION TOULOUSAINE

Présentation de la marque TISSEO

Déposée le 10 janvier 2002 par SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION TOULOUSAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TISSEO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-07 du 15 février 2002.

Le déposant est SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION TOULOUSAINE domicilié(e) 7, Esplanade Compans-Caffarelli - 31000 - TOULOUSE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.

La marque TISSEO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3141003.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TISSEO est expirée depuis le 10 janvier 2022.

SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION TOULOUSAINE a également déposé les autres marques suivantes : téléo TELEPHERIQUE , TÉLÉO


SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION TOULOUSAINE - 7, Esplanade Compans-Caffarelli - 31000 - TOULOUSE - France


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-24

Publication - Publication le 15 févr. 2002 au BOPI 2002-07

Renouvellement sans limitation le 27 décembre 2011 n°2487641 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2011-12-27

Véhicules à locomotion par terre, par air, par eau et par rail. Services de transport, notamment de voyageurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.