Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TEMPO TISSEO
Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'Agglomération Toulousaine, Syndicat mixte

Numéro de dépôt :
3980527
Date de dépôt :
05/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
05/02/2023
TEMPO TISSEO de Syndicat Mixte des Transports en Commun de l\'Agglomération Toulousaine

Présentation de la marque TEMPO TISSEO

Déposée le 5 février 2013 par la société Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'Agglomération Toulousaine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « TEMPO TISSEO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-09 du 1 mars 2013.

Le déposant est la société Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'Agglomération Toulousaine domicilié(e) 7 Esplanade Compans Caffarelli, BP 11120 - 31011 - TOULOUSE Cedex 6 - France et immatriculée sous le numéro RCS 253 100 986 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'Agglomération Toulousaine domicilié(e) 7 Esplanade Compans Caffarelli, BP 11120 - 31011 - TOULOUSE cedex 6 - France.

La marque TEMPO TISSEO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3980527.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEMPO TISSEO est expirée depuis le 5 février 2023.

Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'Agglomération Toulousaine a également déposé les autres marques suivantes : RENARD BLEU , Tadao , Viacités Syndicat Mixte Des Transports En Commun De L'Agglomération Caennaise , MOBIBUS , HYPERBUS , Trajets d'avenir pour l'agglomération de Caen , TADAO , TISSEO , tisséo COLLECTIVITES , GEOBUS


Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'Agglomération Toulousaine, Syndicat mixte - 7 Esplanade Compans Caffarelli, BP 11120 - 31011 - TOULOUSE Cedex 6 - France - SIREN 253100986


Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'Agglomération Toulousaine - 7 Esplanade Compans Caffarelli, BP 11120 - 31011 - TOULOUSE cedex 6 - France


Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Enregistrement sans modification - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; services de taxis ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.