Accueil marques.expert
/
Marques déposées par SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION DE LENS-LIEVIN-HENIN-CARVIN
/
Syndicat Mixte de Transport
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Syndicat Mixte de Transport
SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION DE LENS-LIEVIN-HENIN-CARVIN

Numéro de dépôt :
3250894
Date de dépôt :
13/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
13/10/2013
Syndicat Mixte de Transport de SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L\'AGGLOMERATION DE LENS-LIEVIN-HENIN-CARVIN

Présentation de la marque Syndicat Mixte de Transport

Déposée le 13 octobre 2003 par SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION DE LENS-LIEVIN-HENIN-CARVIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « Syndicat Mixte de Transport » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-47 du 21 novembre 2003.

Le déposant est SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION DE LENS-LIEVIN-HENIN-CARVIN domicilié(e) 77 Rue Jules Verne,62110 HENIN BEAUMONT - 62110 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 27 bis rue du Vieux Faubourg,59000 LILLE - 59000 - France.

La marque Syndicat Mixte de Transport a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3250894.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Syndicat Mixte de Transport est expirée depuis le 13 octobre 2013.

SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION DE LENS-LIEVIN-HENIN-CARVIN a également déposé les autres marques suivantes : Tadao , TADAO


SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION DE LENS-LIEVIN-HENIN-CARVIN - 77 Rue Jules Verne,62110 HENIN BEAUMONT - 62110 - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - 27 bis rue du Vieux Faubourg,59000 LILLE - 59000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-12

Publication - Publication le 21 nov. 2003 au BOPI 2003-47

Inscription le 25 mars 2015 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°645295 - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-03-25

Services de transport de personnes et de marchandises. Organisation de voyages. Accompagnement et transport de voyageurs. Services d'autobus. Information en matière de transport. Location de véhicules. Réservation de transport.