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Marques déposées par la société Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'agglomération de Bayonne
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NEOBUS
Marque expirée - Marque en non vigueur

NEOBUS
Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'agglomération de Bayonne, Syndicat Mixte

Numéro de dépôt :
3716164
Date de dépôt :
17/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
17/02/2020
NEOBUS de Syndicat Mixte des Transports en Commun de l\'agglomération de Bayonne

Présentation de la marque NEOBUS

Déposée le 17 février 2010 par la société Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'agglomération de Bayonne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « NEOBUS »

Le déposant est la société Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'agglomération de Bayonne domicilié(e) 84 Avenue de la Légion Tchèque - 64100 - BAYONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 256 401 605 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'agglomération de Bayonne domicilié(e) 84 Avenue de la Légion Tchèque - 64100 - BAYONNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEOBUS est expirée depuis le 17 février 2020.

Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'agglomération de Bayonne a également déposé les autres marques suivantes : RENARD BLEU , Tadao , TEMPO TISSEO , Viacités Syndicat Mixte Des Transports En Commun De L'Agglomération Caennaise , MOBIBUS , HYPERBUS , Trajets d'avenir pour l'agglomération de Caen , TADAO , TISSEO , tisséo COLLECTIVITES


Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'agglomération de Bayonne, Syndicat Mixte - 84 Avenue de la Légion Tchèque - 64100 - BAYONNE - France - SIREN 256401605


Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'agglomération de Bayonne - 84 Avenue de la Légion Tchèque - 64100 - BAYONNE - France


Publication - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Enregistrement sans modification - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; carrosseries ;

Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport.