CHRONOBUS

Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'agglomération de Bayonne, Syndicat Mixte

Présentation de la marque CHRONOBUS

Déposée le 23 juin 2009 par la société Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'agglomération de Bayonne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « CHRONOBUS »

Le déposant est la société Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'agglomération de Bayonne domicilié(e) 84 Avenue de La Légion Tchèque - 64100 - BAYONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 256 401 605 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'agglomération de Bayonne domicilié(e) 84 Avenue de La Légion Tchèque - 64100 - BAYONNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHRONOBUS est expirée depuis le 23 juin 2019.

Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'agglomération de Bayonne a également déposé les autres marques suivantes : RENARD BLEU , Tadao , TEMPO TISSEO , Viacités Syndicat Mixte Des Transports En Commun De L'Agglomération Caennaise , MOBIBUS , HYPERBUS , Trajets d'avenir pour l'agglomération de Caen , TADAO , TISSEO , tisséo COLLECTIVITES