Marque enregistrée - Marque en vigueur

Ben Bus de nuit
SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE, ETABLISSEMENT PUBLIC

Numéro de dépôt :
4368235
Date de dépôt :
13/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/06/2027
Ben Bus de nuit de SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L\'AGGLOMERATION CLERMONTOISE

Présentation de la marque Ben Bus de nuit

Déposée par voie électronique le 13 juin 2017 par la société SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Ben Bus de nuit » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-27 du 7 juillet 2017.

Le déposant est la société SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE domicilié(e) 2 BIS RUE DE L'HERMITAGE - 63000 - CLERMONT FERRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 256 300 120 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TV AND CO, Mme. Muriel CHAZET domicilié(e) ZA DU TISSOT - 42530 - ST GENEST LERPT - France.

La marque Ben Bus de nuit a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4368235.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ben Bus de nuit arrivera à expiration en date du 13 juin 2027.

SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE a également déposé les autres marques suivantes : RENARD BLEU , Tadao , TEMPO TISSEO , Viacités Syndicat Mixte Des Transports En Commun De L'Agglomération Caennaise , MOBIBUS , HYPERBUS , Trajets d'avenir pour l'agglomération de Caen , TADAO , TISSEO , tisséo COLLECTIVITES


SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE, ETABLISSEMENT PUBLIC - 2 BIS RUE DE L'HERMITAGE - 63000 - CLERMONT FERRAND - France - SIREN 256300120


TV AND CO, Mme. Muriel CHAZET - ZA DU TISSOT - 42530 - ST GENEST LERPT - France


Publication - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27

Enregistrement sans modification - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-51

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; service d'expédition de fret ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.