Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société Syndicat mixte des transports collectifs de l'Oise autre syndicat mixte
/
Oise Mobilité
Marque expirée - Marque en non vigueur

Oise Mobilité
Syndicat mixte des transports collectifs de l'Oise autre syndicat mixte

Numéro de dépôt :
3582714
Date de dépôt :
11/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/06/2018
Oise Mobilité de Syndicat mixte des transports collectifs de l\'Oise autre syndicat mixte

Présentation de la marque Oise Mobilité

Déposée le 11 juin 2008 par la société Syndicat mixte des transports collectifs de l'Oise autre syndicat mixte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Oise Mobilité »

Le déposant est la société Syndicat mixte des transports collectifs de l'Oise autre syndicat mixte domicilié(e) 1 Cambry, BP 941,60024 BEAUVAIS - 60024 - France et immatriculée sous le numéro RCS 200 006 039 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Syndicat mixte des transports collectifs de l'Oise domicilié(e) 1 Cambry, BP 941,60024 BEAUVAIS - 60024 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Oise Mobilité est expirée depuis le 11 juin 2018.

Syndicat mixte des transports collectifs de l'Oise autre syndicat mixte a également déposé les autres marques suivantes : Oise Mobilité


Syndicat mixte des transports collectifs de l'Oise autre syndicat mixte - 1 Cambry, BP 941,60024 BEAUVAIS - 60024 - France - SIREN 200006039


Syndicat mixte des transports collectifs de l'Oise - 1 Cambry, BP 941,60024 BEAUVAIS - 60024 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-47

Publication - Publication le 25 juil. 2008 au BOPI 2008-30

Transport ; informations en matière de transport.