Marque enregistrée - Marque en vigueur

QUEYRAS
SYNDICAT MIXTE DES STATIONS DE MONTAGNE DU QUEYRAS

Numéro de dépôt :
4408971
Date de dépôt :
30/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/11/2027
QUEYRAS de SYNDICAT MIXTE DES STATIONS DE MONTAGNE DU QUEYRAS

Présentation de la marque QUEYRAS

Déposée par voie électronique le 30 novembre 2017 par SYNDICAT MIXTE DES STATIONS DE MONTAGNE DU QUEYRAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « QUEYRAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-51 du 22 décembre 2017.

Le déposant est SYNDICAT MIXTE DES STATIONS DE MONTAGNE DU QUEYRAS domicilié(e) Mairie - 05470 - AIGUILLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PONCET, Madame Florence PONCET domicilié(e) 7 chemin de Tillier - 74008 - ANNECY - France.

La marque QUEYRAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4408971.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUEYRAS arrivera à expiration en date du 30 novembre 2027.

SYNDICAT MIXTE DES STATIONS DE MONTAGNE DU QUEYRAS a également déposé les autres marques suivantes : MY QUEYRAS


SYNDICAT MIXTE DES STATIONS DE MONTAGNE DU QUEYRAS - Mairie - 05470 - AIGUILLES - France


CABINET PONCET, Madame Florence PONCET - 7 chemin de Tillier - 74008 - ANNECY - France


Publication - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-51

Enregistrement sans modification - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-12

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ; disques compacts ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; distributeurs automatiques de tickets et de billets ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; équipements pour le traitement d'informations ; ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; tablettes électroniques ; logiciels ; agendas électroniques ; boussoles ; clés USB ; dessins animés ; cassettes vidéo pré-enregistrées comportant des dessins animés ; disques vidéo contenant des dessins animés enregistrés ; diapositives ; lunettes (optique) ; étuis à lunettes ; articles de lunetterie ; lunettes de soleil ; lunettes de ski ; masques de ski ; casques de protection ; casques de cycliste ; casque de ski ; logiciels de jeux ; podomètres (compte-pas) ; altimètres ; baromètres ; règles (instruments de mesure) ; tapis de souris ; cartes de paiement magnétiques ; cartes magnétiques d'identification ; lecteurs de cartes magnétiques codées ; cartes de contrôle d'accès codées ou magnétiques ; cartes de fidélité codées ou magnétiques ; cartes d'identité électroniques et magnétiques pour le paiement de services ; informations téléchargeables concernant des guides, des cartes touristiques, des listes et des répertoires de villes pour voyageurs ; détecteurs ; vêtements isolants pour la protection contre les accidents ou les blessures ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; bâches de sauvetage ; sondes à avalanche ; appareils de recherche et de détection de victimes ; appareils de mesurage et de contrôle (inspection) pour les skis et fixations de ski ; appareils de mesurage et de contrôle (inspection) des efforts et de la vitesse pendant le ski ; gabarits [instruments de mesure] de perçage des skis et de montage des fixations ;

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; chaînes antidérapantes ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ; porte-skis pour véhicules ; galeries [porte-bagages] pour véhicules ; porte-vélos ;

Papier et carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour artistes et matériel de dessin ; pinceaux ; machines à écrire ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; films et sacs en matières plastiques pour l’empaquetage et le conditionnement ; sacs en papier ; articles de papeterie ; blocs (papeterie) ; carnets ; classeurs (articles de bureau) ; répertoires ; enveloppes (papeterie) ; cartes bristol ; papier à lettres ; marque-pages ; flyers ; fanions (en papier) ; tracts ; stylos ; crayons ; porte-crayons ; taille-crayons ; fournitures pour écrire ; porte-plume ; gommes à effacer ; coupe-papier (articles de bureau) ; sous-main ; presse-papiers ; corbeilles à courrier ; aquarelles ; images ; affiches ; porte-affiches en papier ou en carton ; atlas ; albums ; almanachs ; calendriers ; brochures ; imprimés ; publications imprimées ; journaux ; manuels ; périodiques ; cartes de voeux musicales ; cartes de souhaits ; guides touristiques ; guides imprimés ; plans imprimés ; cartes géographiques ; cartes routières ; cartes postales ; décalcomanies ; autocollants (articles de papeterie) ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; boîtes en carton ou en papier ; coffrets à timbre (cachets) ; dessous de chopes à bière ; dessous de carafes en papier ; nappes en papier ; serviettes de table en papier ; sets de tables en papier ; pinces à billets ; serre-livres ; timbres-poste ; sachets ou sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; papier d'emballage ; mouchoirs en papier ; bons-cadeaux imprimés ; tickets (billets) ; billets et tickets de transport ; cartes ; cartes de réduction ; cartes de fidélité imprimées ; cartes en plastique ou en carton permettant à leurs détenteurs d’avoir accès aux pistes de ski, à des activités sportives, culturelles ou de divertissement ;

Cuir ; imitations du cuir ; peaux d'animaux ; bagages et sacs de transport ; parapluies ; parasols ; cannes ; fouets ; articles de sellerie ; malles ; valises ; sacs banane ; sacs d'alpinistes ; bâtons d'alpinistes ; bâtons de marche ; bourses ; cartables ; porte-documents ; portefeuilles ; porte-cartes (portefeuilles) ; porte-monnaie ; sacs à main ; sacs en tissus ; sacs en jute ; sacs à provision ; filets à provision ; sacs à roulettes ; sacs de plage ; sacs à dos ; sacs d'écoliers ; sacs d’alpinistes ; sacs de campeurs ; sacs de voyage ; étuis pour clés ; trousses de toilette ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux ; sachets [enveloppes, pochettes] en cuir pour l'emballage ; housses de chaussures ; housses de chaussures de ski ;

Meubles, glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; cadres d’affichage ; cadres pour photo ; présentoirs ; présentoirs portables pour publicités ; éléments de présentoirs à des fins promotionnelles ; présentoirs pour l’affichage de matériel imprimé ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; vêtements en cuir ; vêtements en imitations du cuir ; fourrures (vêtements) ; vêtements de sport ; vêtements de dessus ; surtouts (vêtements) ; parkas ; blousons ; imperméables ; combinaisons (vêtements) ; coupe-vent ; tricots (vêtements) ; gilets ; chemises ; pull-overs ; tee-shirts ; sweat-shirts ; pantalons ; maillots ; maillots de bains ; articles d'habillement ; foulards ; châles ; écharpes ; cravates ; bandanas (foulards) ; bandeaux pour la tête ou le cou (habillement) ; casquettes ; chapeaux ; bonnets ; gants (habillement) ; visières ; ceintures (habillement) ; ceintures porte-monnaie (habillement) ; sous-vêtements ; bonneterie ; chaussettes ; peignoirs ; robes de chambre ; pyjamas ; chemises de nuit ; chaussures de sport ; chaussures de ski ; bottes ; chaussures de plage ; sandales ; pantoufles ; chaussons ;

Jeux ; jouets ; appareils de jeux vidéo ; articles de gymnastique ; articles et équipement de sport ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; équipements de billard ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël artificiels ; balles ; ballons ; disques pour le sport ; puzzles ; cartes à jouer ; cerfs-volants ; personnages imaginaires en tant que jouets ; peluches (jouets) ; poupées ; skis ; skis nautiques ; fixations de ski ; bâtons de ski ; peaux de phoque (revêtements de skis) ; housses conçues pour articles de sport ; housses adaptées pour skis ; housses spécialement conçues pour skis et planches de surf ; sacs spécialement conçus pour transporter des équipements de sport ; raquettes ; raquettes à neige ; patins à glace ; patins à roulettes ; planches à voile ; planches de kitesurf ; planches de surf ; monoskis ; parapentes ; ailes delta ; trottinettes ; bracelets pour le sport ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; aide à la direction des affaires ; relations publiques ; informations d'affaires ; informations d'affaires touristiques ; bureaux de placement ; marketing ; service de marketing événementiel ; étude de marché ; recherche de marché ; analyse de données et de statistiques d’étude de marché ; analyse des tendances des marchés ; recherche de parraineurs ; consultation pour les questions de personnel ; courrier publicitaire ; affichage ; publicité dans le domaine du tourisme et des voyages ; mise à jour de documentation publicitaire ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires touristiques ; location d’espace publicitaire sur Internet ; affichage d’annonces publicitaires pour le compte de tiers ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; distribution de matériel promotionnel ; promotion de manifestations spéciales ; promotion de compétition et manifestations sportives ; production de films publicitaires ; publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité télévisée ; promotion des produits et services de tiers via des réseaux informatiques et de communication ; services de petites annonces ; organisation de défilés de mode à des fins promotionnelles ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; démonstration de produits ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; décoration de vitrines ; gestion de fichiers informatiques ; gérance administrative d'hôtels ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; administration de programmes d’échanges culturels ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; services de revues de presse ; reproduction de documents ; optimisation du trafic pour les sites Web ; services de publicité pour la sensibilisation du public aux questions et initiatives environnementales ;

Télécommunications ; mise à disposition d'accès à des réseaux de télécommunications ; location d'équipements et de dispositifs de télécommunication permettant de se connecter à des réseaux ; services de messagerie en ligne ; mise à disposition de forums de discussion sur l'internet ; fourniture de services de tableaux d'affichage électronique en ligne et de forums [chat] de discussion ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; transport en automobile ; transport en bateau ; transport aérien ; accompagnement de voyageurs ; transport de personnes et de produits par voie terrestre, aérienne et maritime ; transport de passagers ; transport de personnes, à savoir service de remontées mécaniques de pistes de ski ou de vélos tout-terrain ; services de taxi ; réservation de places de voyages ; préparation, organisation et réservation d'excursions et de visites touristiques ; préparation, organisation et réservation de séjours touristiques ; préparation, organisation et réservation de visites touristiques guidées ; services de guides touristiques ; informations en matière de trafic ; informations en matière de transport ; visites touristiques ; services d’informations en matière de visites et d’itinéraires touristiques ; informations en matière de tourisme ; mise à disposition d’information en matière de voyages touristiques par le biais d’Internet ; émission de titres de transport ou de voyages ; services de transport par remontées mécaniques ; affranchissement du courrier ; location de moyens de transport ; location de véhicules ; location de chaînes antidérapantes ; location de cycles ; location de poussettes ; location de chariots de manutention ; location de porte-skis pour véhicules ; location de galeries [porte-bagages] pour véhicules ; location de porte-vélos ; location de chevaux ; location de garages et de places de stationnement ; distribution de journaux ; distribution d’énergie ; distribution des eaux ; remorquage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; enseignement sportif ; écoles de ski ; productions d’évènements sportifs ; services de billetterie (divertissement) ; services de billetterie pour évènements sportifs, culturels ou de loisirs ; réservation de billets pour des évènements ou des manifestations sportifs, culturels, de loisirs ou de divertissement ; réservation de places de spectacles ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de conférences ; organisation d’expositions ; organisation de manifestations sportives ; exposition et dressage d'animaux ; organisation de compétitions sportives ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; services de jeux en ligne ; services de divertissements par le biais de jeux informatiques et de jeux vidéos ; organisation de jeux, de concours et de jeux questions-réponses ; organisation de spectacles ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de concerts, de réceptions ; chronométrage des manifestations sportives ; informations en matière de divertissement ; publication de livres ; prêt de livres ; publication de journaux ; publication de magazines ; publication de périodiques ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; publication de textes autres que textes publicitaires ; publication en ligne de guides, de cartes touristiques, de listes et de répertoires de villes pour voyageurs, non téléchargeables ; publication de logiciels de jeux d'ordinateur ; publication de logiciels de jeux vidéo ; production de films autres que films publicitaires ; production de films d'animation ; production de films sur bande vidéo ou DVD ou CD-ROM ; enregistrement sur bandes vidéo (filmage) ; production musicale ; production d'enregistrements audiovisuels ; production de films ; montage de bandes vidéo ; production de spectacles ; micro-édition ; divertissement radiophonique ; divertissement télévisé ; microfilmage ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; location de films cinématographiques ; location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ; locations de postes de radio ; location de postes de télévision ; location de lecteurs de DVD ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; photographie ; reportages photographiques ; services de loisirs ; services d’informations en matière de loisirs ; services de loisirs liés au ski ou à la randonnée ; mise à disposition d’installations sportives ; mise à disposition d’installations pour la pratique du ski ; exploitation d’installations sportives ; exploitation d’installations sportives, en particulier de domaines skiables et de stations de sports d’hiver ; services d’accès à un domaine skiable ; location d'équipement et d’articles de sports d’hiver ; location d'équipement et d’articles de ski ; location d'équipements de sport ou d'exercice physique (à l'exception des véhicules) ; location de raquettes ; location de raquettes à neige ; location de piolets à glace ; location de pelles à neige ; formation et perfectionnement dans le domaine des sports d’hiver ; services de camps de loisirs ; camps d’été (divertissement et enseignement) ; services d’éducation concernant des thèmes écologiques ; services d’enseignement en matière de protection de l’environnement ; services de casinos, de jeux de hasard et de jeux d'argent ;

Services hôteliers ; réservation d’hôtel ; services de réservation d'hôtels fournis par le biais d'Internet ; hébergement temporaire ; hôtels, auberges et pensions, logements de vacances et pour touristes ; réservation de logements temporaires ; services de restauration [alimentation] ; services de bars ; services de snack-bars ; services de salon de thé ; service de traiteur ; services de garde d’enfants (crèches d’enfants) ; mise à disposition d’information concernant les services de crèches ; location de meubles, linges et couverts.