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Marques déposées par SYNDICAT MIXTE DES MONTS D'OR
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PRODUCTEURS DES MONTS D OR GOUTEZ A LA RICHESSE DE NOTRE TERROIR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRODUCTEURS DES MONTS D OR GOUTEZ A LA RICHESSE DE NOTRE TERROIR
SYNDICAT MIXTE DES MONTS D'OR

Numéro de dépôt :
4002342
Date de dépôt :
30/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/04/2023
PRODUCTEURS DES MONTS D OR GOUTEZ A LA RICHESSE DE NOTRE TERROIR de SYNDICAT MIXTE DES MONTS D\'OR

Présentation de la marque PRODUCTEURS DES MONTS D OR GOUTEZ A LA RICHESSE DE NOTRE TERROIR

Déposée par voie électronique le 30 avril 2013 par SYNDICAT MIXTE DES MONTS D'OR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PRODUCTEURS DES MONTS D OR GOUTEZ A LA RICHESSE DE NOTRE TERROIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-21 du 24 mai 2013.

Le déposant est SYNDICAT MIXTE DES MONTS D'OR domicilié(e) 225 Avenue du Général de Gaulle - 69760 - LIMONEST - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYNDICAT MIXTE DES MONTS D'OR, Monsieur Max Vincent domicilié(e) 225 Avenue du Général de Gaulle - 69760 - LIMONEST - France.

La marque PRODUCTEURS DES MONTS D OR GOUTEZ A LA RICHESSE DE NOTRE TERROIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4002342.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32 33 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRODUCTEURS DES MONTS D OR GOUTEZ A LA RICHESSE DE NOTRE TERROIR est expirée depuis le 30 avril 2023.


SYNDICAT MIXTE DES MONTS D'OR - 225 Avenue du Général de Gaulle - 69760 - LIMONEST - France


SYNDICAT MIXTE DES MONTS D'OR, Monsieur Max Vincent - 225 Avenue du Général de Gaulle - 69760 - LIMONEST - France


Publication - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-21

Enregistrement avec modification - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-08

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; fromages bénéficiant de l'appellation d'origine protégée "Mont d'Or"; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins ) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de traiteurs ; mise à disposition de terrains de camping ; pensions pour animaux ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.