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Marques déposées par Syndicat mixte de traitement des dechets des microregions sud et ouest de la Réunion
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Run e.v.a énergie . valorisations . avenir PÔLE MULTIFILIERE DECHETS REUNION
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Run e.v.a énergie . valorisations . avenir PÔLE MULTIFILIERE DECHETS REUNION
Syndicat mixte de traitement des dechets des microregions sud et ouest de la Réunion

Numéro de dépôt :
4666435
Date de dépôt :
13/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/07/2030
Run e.v.a énergie . valorisations . avenir PÔLE MULTIFILIERE DECHETS REUNION de Syndicat mixte de traitement des dechets des microregions sud et ouest de la Réunion

Présentation de la marque Run e.v.a énergie . valorisations . avenir PÔLE MULTIFILIERE DECHETS REUNION

Déposée par voie électronique le 13 juillet 2020 par Syndicat mixte de traitement des dechets des microregions sud et ouest de la Réunion auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Run e.v.a énergie . valorisations . avenir PÔLE MULTIFILIERE DECHETS REUNION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-32 du 7 août 2020.

Le déposant est Syndicat mixte de traitement des dechets des microregions sud et ouest de la Réunion domicilié(e) 17 chemin JOLIFOND-Basse-terre - 97410 - Saint Pierre - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Syndicat mixte de traitement des dechets des microregions sud et ouest de la Réunion, Monsieur Michel FONTAINE domicilié(e) 17 chemin JOLIFOND-Basse-terre - 97410 - Saint Pierre - France.

La marque Run e.v.a énergie . valorisations . avenir PÔLE MULTIFILIERE DECHETS REUNION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4666435.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Run e.v.a énergie . valorisations . avenir PÔLE MULTIFILIERE DECHETS REUNION arrivera à expiration en date du 13 juillet 2030.


Syndicat mixte de traitement des dechets des microregions sud et ouest de la Réunion - 17 chemin JOLIFOND-Basse-terre - 97410 - Saint Pierre - France


Syndicat mixte de traitement des dechets des microregions sud et ouest de la Réunion, Monsieur Michel FONTAINE - 17 chemin JOLIFOND-Basse-terre - 97410 - Saint Pierre - France


Publication - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-32

Enregistrement sans modification - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-52

Production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.