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Marques déposées par Syndicat Mixte de Traitement des Déchets du bassin Est des Pyrénées Atalntiques
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VALOR BEARN
Marque enregistrée - Marque en vigueur

VALOR BEARN
Syndicat Mixte de Traitement des Déchets du bassin Est des Pyrénées Atalntiques, EPCI

Numéro de dépôt :
4200116
Date de dépôt :
21/08/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
21/08/2025
VALOR BEARN de Syndicat Mixte de Traitement des Déchets du bassin Est des Pyrénées Atalntiques

Présentation de la marque VALOR BEARN

Déposée le 21 août 2015 par Syndicat Mixte de Traitement des Déchets du bassin Est des Pyrénées Atalntiques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « VALOR BEARN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-34 du 21 août 2015.

Le déposant est Syndicat Mixte de Traitement des Déchets du bassin Est des Pyrénées Atalntiques, EPCI domicilié(e) Hôtel de France, 2 bis Place Royale - 64010 - Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Syndicat Mixte de Traitement des Déchets du bassin Est, M. Marc Jean-Pierre domicilié(e) Hôtel de France, 2 bis Place Royale - 64010 - Cedex - France.

La marque VALOR BEARN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4200116.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VALOR BEARN arrivera à expiration en date du 21 août 2025.


Syndicat Mixte de Traitement des Déchets du bassin Est des Pyrénées Atalntiques, EPCI - Hôtel de France, 2 bis Place Royale - 64010 - Cedex - France


Syndicat Mixte de Traitement des Déchets du bassin Est, M. Marc Jean-Pierre - Hôtel de France, 2 bis Place Royale - 64010 - Cedex - France


Publication - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34

Errata de la publication - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35

Errata de la publication - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41

Republication pour erratum - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41

Enregistrement sans modification - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04

Recyclage d'ordures et de déchets.