Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CP CHEMINS DE FER DE PROVENCE
SYNDICAT MIXTE DE MEDITERRANEE ALPES, syndicat mixte

Numéro de dépôt :
3073031
Date de dépôt :
26/12/2000
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/12/2020
CP CHEMINS DE FER DE PROVENCE de SYNDICAT MIXTE DE MEDITERRANEE ALPES

Présentation de la marque CP CHEMINS DE FER DE PROVENCE

Déposée le 26 décembre 2000 par la société SYNDICAT MIXTE DE MEDITERRANEE ALPES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CP CHEMINS DE FER DE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-05 du 2 février 2001.

Le déposant est la société SYNDICAT MIXTE DE MEDITERRANEE ALPES domicilié(e) Immeuble Hermès 27 Bd Paul Montel - 06200 - NICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 250 601 051 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER – OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES domicilié(e) 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France.

La marque CP CHEMINS DE FER DE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3073031.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CP CHEMINS DE FER DE PROVENCE est expirée depuis le 26 décembre 2020.

SYNDICAT MIXTE DE MEDITERRANEE ALPES a également déposé les autres marques suivantes : CHEMINS DE FER DE PROVENCE


SYNDICAT MIXTE DE MEDITERRANEE ALPES, syndicat mixte - Immeuble Hermès 27 Bd Paul Montel - 06200 - NICE - France - SIREN 250601051


Cabinet HAUTIER – OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-22

Publication - Publication le 2 févr. 2001 au BOPI 2001-05

Renouvellement sans limitation le 23 décembre 2010 n°2458234 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2010-12-23

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Papier et carton (brut, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; cartes à jouer ; livres, brochures, revues, prospectus, dépliants, guide touristique sous forme de brochure ; calendriers. Vêtements (habillement), chaussures (autres qu'orthopédiques), chapellerie Jeux, jouets ; jeux de société ; véhicules (jouets). Transport ; organisation de voyages, réservation de places pour le voyage et les spectacles ; accompagnement de voyageurs ; services d'autobus ; services de trains ; services de trams ; location de wagons ; organisation d'excursions ; organisation de voyages ; assistante en cas de panne de véhicules (remorquage) ; service de taxis ; visites touristiques ; information en matière de transport ; réservation pour le transport ; transport en chemin de fer. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; éditions de livres, de revues ; location d'équipements pour le sports (à l'exception des véhicules).

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.