SYNDICAT MIXTE DE MEDITERRANEE ALPES, syndicat mixte
Numéro de dépôt :
3073034
Date de dépôt :
26/12/2000
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/12/2020
Présentation de la marque CHEMINS DE FER DE PROVENCE
Déposée le 26 décembre 2000 par la société SYNDICAT MIXTE DE MEDITERRANEE ALPES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CHEMINS DE FER DE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-05 du 2 février 2001.
Le déposant est la société SYNDICAT MIXTE DE MEDITERRANEE ALPES domicilié(e) Immeuble Hermès 27 Bd Paul Montel - 06200 - NICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 250 601 051 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES domicilié(e) 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France.
La marque CHEMINS DE FER DE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3073034.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHEMINS DE FER DE PROVENCE est expirée depuis le 26 décembre 2020.
SYNDICAT MIXTE DE MEDITERRANEE ALPES a également déposé les autres marques suivantes : CP CHEMINS DE FER DE PROVENCE
SYNDICAT MIXTE DE MEDITERRANEE ALPES, syndicat mixte - Immeuble Hermès 27 Bd Paul Montel - 06200 - NICE - France - SIREN 250601051
Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-22
Publication - Publication le 2 févr. 2001 au BOPI 2001-05
Renouvellement sans limitation le 23 décembre 2010 n°2458233 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2010-12-23
Papier et carton (brut, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; cartes à jouer ; livres, brochures, revues, prospectus, dépliants, guide touristique sous forme de brochure ; calendriers. Vêtements (habillement), chaussures (autres qu'orthopédiques), chapellerie Jeux, jouets ; jeux de société ; véhicules (jouets).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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