Marque expirée - Marque en non vigueur

Nordic Sports Nature
SYNDICAT MIXTE DE LA MONTAGNE ARDECHOISE Syndicat mixte communal

Numéro de dépôt :
3602686
Date de dépôt :
03/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/10/2018
Nordic Sports Nature de SYNDICAT MIXTE DE LA MONTAGNE ARDECHOISE Syndicat mixte communal

Présentation de la marque Nordic Sports Nature

Déposée le 3 octobre 2008 par la société SYNDICAT MIXTE DE LA MONTAGNE ARDECHOISE Syndicat mixte communal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Nordic Sports Nature »

Le déposant est la société SYNDICAT MIXTE DE LA MONTAGNE ARDECHOISE Syndicat mixte communal domicilié(e) 1 place de la Mairie,07660 LANARCE - 07660 - France et immatriculée sous le numéro RCS 250 702 404 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYNDICAT MIXTE DE LA MONTAGNE ARDECHOISE domicilié(e) 1 place de la Mairie,07660 LANARCE - 07660 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Nordic Sports Nature est expirée depuis le 3 octobre 2018.


SYNDICAT MIXTE DE LA MONTAGNE ARDECHOISE Syndicat mixte communal - 1 place de la Mairie,07660 LANARCE - 07660 - France - SIREN 250702404


SYNDICAT MIXTE DE LA MONTAGNE ARDECHOISE - 1 place de la Mairie,07660 LANARCE - 07660 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-15

Publication - Publication le 14 nov. 2008 au BOPI 2008-46

Inscription le 27 avril 2009 - Retrait partiel n°495864 - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-04-27

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; chaussures de plage, ou de sport ; à l'exclusion de chaussures de ski (alpin) et de vêtements de ski (alpin) ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; à l'exclusion de skis (alpins) et de bâtons de ski (alpin) ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.