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Marques déposées par Syndicat Mixte de l'ESCEM
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FBS FRANCE BUSINESS SCHOOL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FBS FRANCE BUSINESS SCHOOL
Syndicat Mixte de l'ESCEM, Etablissement public

Numéro de dépôt :
3873558
Date de dépôt :
14/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/11/2021
FBS FRANCE BUSINESS SCHOOL de Syndicat Mixte de l\'ESCEM

Présentation de la marque FBS FRANCE BUSINESS SCHOOL

Déposée le 14 novembre 2011 par Syndicat Mixte de l'ESCEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FBS FRANCE BUSINESS SCHOOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-49 du 9 décembre 2011.

Le déposant est Syndicat Mixte de l'ESCEM, Etablissement public domicilié(e) 11 rue de l'Ancienne Comédie - 86001 - POITIERS Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL DU MANOIR DE JUAYE domicilié(e) 5/7 rue Georges Berger - 75017 - PARIS - France.

La marque FBS FRANCE BUSINESS SCHOOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3873558.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FBS FRANCE BUSINESS SCHOOL est expirée depuis le 14 novembre 2021.

Syndicat Mixte de l'ESCEM a également déposé les autres marques suivantes : FMS FRANCE MANAGEMENT SCHOOL , France Business School , ATELIS , France Management School , Les ESCEMIALES , ESCEM, le Magazine , FBS FRANCE BUSINESS SCHOOL


Syndicat Mixte de l'ESCEM, Etablissement public - 11 rue de l'Ancienne Comédie - 86001 - POITIERS Cedex - France


SELARL DU MANOIR DE JUAYE - 5/7 rue Georges Berger - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Enregistrement sans modification - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Inscription le 7 octobre 2020 - Transmission totale de propriété n°797313 - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-10-07

Inscription le 7 octobre 2020 - Transmission totale de propriété n°797312 - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-10-07

Livres ; revues ; brochures ; livres dans le domaine de l'éducation, de l'enseignement, de la formation ; revues dans le domaine de l'éducation, de l'enseignement, de la formation ; brochures dans le domaine de l'éducation, de l'enseignement, de la formation ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils).

Organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation de concours (éducation) ; organisation et conduite de conférences, de colloques et d'expositions dans le domaine de l'enseignement, de l'éducation, de la formation ; informations en matière d'éducation, de formation et d'enseignement ; organisation d'expositions à buts culturels et éducatifs ; publication de livres ; prêts de livres ; publications de livres dans le domaine de l'éducation, de l'enseignement, de la formation ; prêts de livres dans le domaine de l'éducation, de l'enseignement, de la formation.