ESCEM Ecole Supérieure de Commerce et de Management
Marque expirée - Marque en non vigueur
ESCEM Ecole Supérieure de Commerce et de Management
SYNDICAT MIXTE DE L'ESCEM Etablissement Public
Numéro de dépôt :
98729526
Date de dépôt :
23/04/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
23/04/2018
Présentation de la marque ESCEM Ecole Supérieure de Commerce et de Management
Déposée le 23 avril 1998 par SYNDICAT MIXTE DE L'ESCEM Etablissement Public
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « ESCEM Ecole Supérieure de Commerce et de Management »
Le déposant est SYNDICAT MIXTE DE L'ESCEM Etablissement Public domicilié(e) 11 rue de l'Ancienne Comédie,86000 POITIERS (dossier no 2356398) - 86000 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET THIBON LITTAYE domicilié(e) BP 19,78164 MARLY LE ROI CEDEX (dossier no 2356398) - 78164 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SYNDICAT MIXTE DE L'ESCEM Etablissement Public - 11 rue de l'Ancienne Comédie,86000 POITIERS (dossier no 2356398) - 86000 - France
CABINET THIBON LITTAYE - BP 19,78164 MARLY LE ROI CEDEX (dossier no 2356398) - 78164 - France
Inscription le 19 juillet 1999 - Transmission totale de propriété n°281614 - Publication au BOPI 1999-07-19
Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2007 n°2356398 - Publication au BOPI 2007-11-26
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-40
Publication - Publication le 29 mai 1998 au BOPI 1998-22
Inscription le 5 décembre 2016 - Transmission totale de propriété n°690332 - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2016-12-05
Enregistrements audiovisuels ; logiciels ; programmes d'ordinateur enregistrés ; matériel d'instruction et d'enseignement. Livres, brochures, manuels et autres produits de l'imprimerie, matériel d'instruction et d'enseignement. Services permettant à une personne de converser avec une autre ; services transmettant des messages d'une personne à une autre et services plaçant une personne en communication orale ou visuelle avec une autre (radio et télévision) ; transmission par satellite ; communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques, enseignements radiophoniques ou par télévision, télé-enseignement, visioconférence. Services d'enseignement, de formation, de formation continue, d'instruction ; information en matière d'enseignement et de formation ; organisation de colloques, de concours, de conférences ; enseignement par correspondance ; élaboration et location d'enregistrements audiovisuels ; publication et location de livres, location de matériel d'instruction et d'enseignement ; pensionnats.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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