Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EM CENTRE ATLANTIQUE Ecole de Management
SYNDICAT MIXTE DE L'ESCEM Etablissement public de droit français

Numéro de dépôt :
3277824
Date de dépôt :
02/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/03/2014
EM CENTRE ATLANTIQUE Ecole de Management de SYNDICAT MIXTE DE L\'ESCEM Etablissement public de droit français

Présentation de la marque EM CENTRE ATLANTIQUE Ecole de Management

Déposée le 2 mars 2004 par SYNDICAT MIXTE DE L'ESCEM Etablissement public de droit français auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EM CENTRE ATLANTIQUE Ecole de Management » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-15 du 9 avril 2004.

Le déposant est SYNDICAT MIXTE DE L'ESCEM Etablissement public de droit français domicilié(e) 11 Rue de l'Ancienne Comédie, BP 5,86001 POITIERS CEDEX - 86001 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet THIBON-LITTAYE domicilié(e) 11, rue de l'Etang, BP 19,78164 MARLY LE ROI CEDEX - 78164 - France.

La marque EM CENTRE ATLANTIQUE Ecole de Management a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3277824.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EM CENTRE ATLANTIQUE Ecole de Management est expirée depuis le 2 mars 2014.

SYNDICAT MIXTE DE L'ESCEM Etablissement public de droit français a également déposé les autres marques suivantes : CERTIFICAT DE COMPETENCES JUNIOR , Escem-ProMBA , Escem-ProMaster , CCJ


SYNDICAT MIXTE DE L'ESCEM Etablissement public de droit français - 11 Rue de l'Ancienne Comédie, BP 5,86001 POITIERS CEDEX - 86001 - France


Cabinet THIBON-LITTAYE - 11, rue de l'Etang, BP 19,78164 MARLY LE ROI CEDEX - 78164 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-33

Publication - Publication le 9 avr. 2004 au BOPI 2004-15

Publications ; livres ; brochures ; manuels ; produits de l'imprimerie ; édition de supports informatiques et audio-visuels ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Communications par terminaux d'ordinateurs ; communications téléphoniques ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; diffusion de programmes télévisés ; diffusion de cours d'enseignement ou de formation. Enseignement ; formation ; enseignement et formation à distance ; enseignement et formation à distance par tout moyen télématique et audiovisuel ; enseignement et formation sur zone nationale et internationale ; enseignement et formation initiale et continue ; enseignement et formation dans l'organisation et la direction des affaires ; formation à la gestion des organisations publiques et privées ; formation de cadres ; formation de dirigeants ; production de films ; organisation et conduite de colloques, de séminaires ; enseignement et formation par correspondance ; information en matière d'éducation, d'enseignement et de formation ; location de bandes vidéo ; location de films ; location de matériels d'instruction ou d'enseignement ; montage de programmes radio et télévision ; services de studios d'enregistrement ; montage de bandes vidéos, de films vidéos.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.