Marque enregistrée - Marque en vigueur

RESEAU eborn
SYNDICAT MIXTE D'ENERGIE DES HAUTES-ALPES

Numéro de dépôt :
4614141
Date de dépôt :
14/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/01/2030
RESEAU eborn de SYNDICAT MIXTE D\'ENERGIE DES HAUTES-ALPES

Présentation de la marque RESEAU eborn

Déposée par voie électronique le 14 janvier 2020 par SYNDICAT MIXTE D'ENERGIE DES HAUTES-ALPES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RESEAU eborn » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-06 du 7 février 2020.

Le déposant est SYNDICAT MIXTE D'ENERGIE DES HAUTES-ALPES domicilié(e) 4 rue du Paradisier - 05160 - Savines le Lac - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYNDICAT MIXTE D'ENERGIE DES HAUTES-ALPES, Madame Feraud Maryline domicilié(e) 4 rue du Paradisier - 05160 - Savines le Lac - France.

La marque RESEAU eborn a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4614141.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESEAU eborn arrivera à expiration en date du 14 janvier 2030.

SYNDICAT MIXTE D'ENERGIE DES HAUTES-ALPES a également déposé les autres marques suivantes : RESEAU eborn , eborn , eborn , 05 énergies


SYNDICAT MIXTE D'ENERGIE DES HAUTES-ALPES - 4 rue du Paradisier - 05160 - Savines le Lac - France


SYNDICAT MIXTE D'ENERGIE DES HAUTES-ALPES, Madame Feraud Maryline - 4 rue du Paradisier - 05160 - Savines le Lac - France


Publication - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2020-06

Enregistrement sans modification - Publication le 18 sept. 2020 au BOPI 2020-38

Programmes informatiques et logiciels pour supports mobiles, téléphones et tablettes dans les domaines de la localisation des bornes de recharge pour véhicules électriques et du calcul d’itinéraires routiers ; Programmes informatiques et logiciels pour supports mobiles, téléphones et tablettes, pour la diffusion d’informations relatives à la localisation de bornes de recharge pour véhicules électriques et à des itinéraires routiers ; Programmes informatiques et logiciels pour supports mobiles, téléphones et tablettes, pour la réservation de places de stationnement et la réservation de bornes de recharge pour véhicules électriques et le calcul d’itinéraires routiers ; Logiciels de gestion de bases de données dans les domaines de la localisation des bornes de recharge pour véhicules électriques et du calcul d’itinéraires routiers ; Logiciels de gestion de bases de données relatives à des itinéraires routiers et à la localisation de bornes de recharge pour véhicules électriques ; Appareils de localisation ; Instruments de localisation mondiale [GPS] ; Appareils et instruments électroniques de navigation et de localisation ; Logiciel de localisation de bornes de recharge de véhicules électriques ; Lecteurs d'identification par radiofréquence [RFID] ; Logiciels pour systèmes de navigation GPS ; Logiciels d’accès à un réseau privé dédié à la réservation de bornes de recharge pour véhicules électriques ; Systèmes informatiques [logiciels] de saisies, d'analyse, d'extraction, de traitement, de gestion, d'affichage et de stockage de données et de fichiers informatiques dans les domaines de la localisation des bornes de recharge pour véhicules électriques et du calcul d’itinéraires routiers ; Systèmes informatiques [logiciels] de planification d’itinéraire routier et de réservation de bornes de recharge pour véhicules électriques ; Systèmes informatiques [logiciels] de saisies, d'analyse, d'extraction, de traitement, de gestion, d'affichage et de stockage de données et de fichiers informatiques relatifs à des itinéraires routiers et à la localisation de bornes de recharge pour véhicules électriques ; Logiciels pour la création, la modification, le partage, l'archivage, et la publication de contenus rédactionnels, visuels, audios, vidéos et plus généralement, de contenus numériques dans les domaines de la localisation des bornes de recharge pour véhicules électriques et du calcul d’itinéraires routiers ; Logiciels destinés à la transmission électronique d’informations, de documents et de messages, ainsi qu'à l'authentification d'utilisateurs ; Bornes [électricité] ; Bornes de recharge pour véhicules électriques, Appareils pour la recharge de batteries électriques et accumulateurs électriques ; Logiciels de supervision de bornes de recharges pour véhicules électriques ;

Organisation de manifestations et de campagnes publicitaires en partenariat avec des entreprises privées relatives à la gestion de parcs de bornes de recharges pour véhicules électriques et à des services de recharge pour véhicules électriques, de planification d’itinéraires routiers, de localisation de bornes de recharges pour véhicules électriques, de réservation de places de stationnement et de réservation de bornes de recharge pour véhicules électriques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité les domaines des services de recharge pour véhicules électriques, de planification d’itinéraires routiers, de localisation de bornes de recharges pour véhicules électriques, de réservation de places de stationnement et de réservation de bornes de recharge pour véhicules électriques ; Services d’affichage d'annonces publicitaires, publicité et marketing sur des parcs de bornes de recharge pour véhicules électriques pour des tiers ; Services d'affichage publicitaire électronique sur des parcs de bornes de recharge pour véhicules électriques pour des tiers ; Services d’informations commerciales dans les domaines des services de recharge pour véhicules électriques, de planification d’itinéraires routiers, de localisation de bornes de recharges pour véhicules électrique, de réservation de places de stationnement et de réservation de bornes de recharge pour véhicules électriques ; Service de gestion des affaires commerciales, dans les domaines des services de recharge pour véhicules électriques, de planification d’itinéraires routiers, de localisation de bornes de recharges pour véhicules électrique, de réservation de places de stationnement et de réservation de bornes de recharge pour véhicules électriques ; Services d’administration commerciale, dans les domaines des services de recharge pour véhicules électriques, de planification d’itinéraires routiers, de localisation de bornes de recharges pour véhicules électrique, de réservation de places de stationnement et de réservation de bornes de recharge pour véhicules électriques ; Organisation et administration de programmes de fidélisation de la clientèle, dans les domaines des services de recharge pour véhicules électriques, de planification d’itinéraires routiers, de localisation de bornes de recharges pour véhicules électriques, de réservation de places de stationnement et de réservation de bornes de recharge pour véhicules électriques ; Services d'abonnement à un système de planification d’itinéraires routiers, de localisation de bornes de recharge pour véhicules électriques, de réservation de places de stationnement et de réservation de bornes de recharge pour véhicules électriques ; Gestion de fichiers informatiques et de bases de données dans les domaines de la localisation des bornes de recharge pour véhicules électriques et du calcul d’itinéraires routiers ; Gestion de fichiers informatiques et de bases de données relatives à des itinéraires routiers et à la localisation de bornes de recharge pour véhicules électriques ; Mise à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques, relatives à des itinéraires routiers et à la localisation de bornes de recharge pour véhicules électriques ;

Services de recharges pour véhicules électriques ; Services de construction, d'installation, de réparation et de maintenance de bornes de recharges pour véhicules électriques (édifice permanent) ; Installation, gestion, entretien et exploitation de parcs de bornes de recharge pour véhicules électriques ; Mise à disposition d’informations en matière de recharges pour véhicules électriques ;

Communications par terminaux d'ordinateurs, réseaux privés virtuels ou réseau de fibres optiques en lien avec des services de recharge pour véhicules électriques, de planification d’itinéraires routiers, de localisation de bornes de recharges pour véhicules électriques, de réservation de places de stationnement et de réservation de bornes de recharge pour véhicules électriques ; Services de messagerie électronique pour la diffusion et l’échange d’informations relatives à la localisation de bornes de recharge pour véhicules électriques et à des itinéraires routiers ; Services de messagerie électronique pour la réservation de places de stationnement, la réservation de bornes de recharge pour véhicules électriques et le calcul d’itinéraires routiers ; Fourniture d'accès à des bases de données informatiques relatives à des itinéraires routiers et à la localisation de bornes de recharge pour véhicules électriques ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial (Internet) dans le domaine des plateformes internet de fourniture de services de recharge pour véhicules électriques, de planification d’itinéraires routiers, de localisation de bornes de recharges pour véhicules électriques, de réservation de places de stationnement et de réservation de bornes de recharge pour véhicules électriques ; Fourniture d’accès à une plateforme internet de fourniture de services de recharge pour véhicules électriques, de planification d’itinéraires routiers, de localisation de bornes de recharges pour véhicules électriques, de réservation de places de stationnement et de réservation de bornes de recharge pour véhicules électriques ; Transmission, diffusion et partage d'informations, de documents, de textes, de messages, de fichiers, de données et plus généralement, de contenus numériques dans les domaines de la localisation des bornes de recharge pour véhicules électriques et du calcul d’itinéraires routiers ;

Services de navigation (positionnement et définition d'itinéraires et de trajectoires) ; Planification d'itinéraires routiers [services de navigation] ; Services de navigation par système de localisation mondial ; Services d’informations en matière d'itinéraires routiers ; Services de planification d'itinéraires de voyages ; Services de transport d’énergie électrique ; Services de distribution d’électricité ; Services de réservation et de pré-réservation de places de stationnement ; Services de réservation à distance, notamment par internet, de bornes de recharges électriques pour véhicules ;

Conception, développement, maintenance et mise à jour de programmes informatiques et logiciels pour supports mobiles, téléphones et tablettes dans les domaines de la localisation des bornes de recharge pour véhicules électriques et du calcul d’itinéraires routiers ; Conception, développement, maintenance et mise à jour de programmes informatiques et logiciels pour supports mobiles, téléphones et tablettes, pour la diffusion d’informations relatives à la localisation de bornes de recharge pour véhicules électriques et à des itinéraires routiers ; Conception, développement, maintenance et mise à jour de programmes informatiques et logiciels pour supports mobiles, téléphones et tablettes, pour la réservation de places de stationnement et la réservation de bornes de recharge pour véhicules électriques et le calcul d’itinéraires routiers ; Conception, développement, maintenance et mise à jour de logiciels de gestion de bases de données dans les domaines de la localisation des bornes de recharge pour véhicules électriques et du calcul d’itinéraires routiers ; Conception, développement, maintenance et mise à jour de logiciels de gestion de bases de données relatives à des itinéraires routiers et à la localisation de bornes de recharge pour véhicules électriques ; Conception, développement, maintenance et mise à jour de logiciel de localisation de bornes de recharge de véhicules électriques ; Conception, développement, maintenance et mise à jour de lecteurs d'identification par radiofréquence [RFID] ; Conception, développement, maintenance et mise à jour de logiciels pour systèmes de navigation GPS ; Création de cartes GPS ; Conception, développement, maintenance et mise à jour de logiciels d’accès à un réseau privé dédié à la réservation de bornes de recharge pour véhicules électriques ; Conception, développement, maintenance et mise à jour de systèmes informatiques [logiciels] de saisies, d'analyse, d'extraction, de traitement, de gestion, d'affichage et de stockage de données et de fichiers informatiques dans les domaines de la localisation des bornes de recharge pour véhicules électriques et du calcul d’itinéraires routiers ; Conception, développement, maintenance et mise à jour de systèmes informatiques [logiciels] de planification d’itinéraires routiers ; Conception, développement, maintenance et mise à jour de systèmes informatiques [logiciels] de saisies, d'analyse, d'extraction, de traitement, de gestion, d'affichage et de stockage de données et de fichiers informatiques relatifs à des itinéraires routiers et à la localisation de bornes de recharge pour véhicules électriques ; Conception, développement, maintenance et mise à jour de logiciels pour la création, la modification, le partage, l'archivage, et la publication de contenus rédactionnels, visuels, audios, vidéos et plus généralement, de contenus numériques dans les domaines de la localisation des bornes de recharge pour véhicules électriques et du calcul d’itinéraires routiers ; Conception, développement, maintenance et mise à jour de logiciels destinés à la transmission électronique d’informations, de documents et de messages, ainsi qu'à l'authentification d'utilisateurs ; Conception, développement, maintenance et mise à jour de logiciels de supervision de bornes de recharges pour véhicules électriques ; Logiciel-service (SaaS) dans les domaines des services de recharge pour véhicules électriques, de planification d’itinéraires routiers, de localisation de bornes de recharges pour véhicules électriques, de réservation de places de stationnement et de réservation de bornes de recharge pour véhicules électriques ; Administration de droits d'utilisateurs sur des plateformes internet de fourniture de services de recharge pour véhicules électriques, de planification d’itinéraires routiers, de localisation de bornes de recharges pour véhicules électriques, de réservation de places de stationnement et de réservation de bornes de recharge pour véhicules électriques ; Hébergement de plateformes internet de fourniture de services de recharge pour véhicules électriques, de planification d’itinéraires routiers, de localisation de bornes de recharges pour véhicules électriques, de réservation de places de stationnement et de réservation de bornes de recharge pour véhicules électriques ; Hébergement de fichiers informatiques et de bases de données informatisées relatifs à des itinéraires routiers et à la localisation de bornes de recharge pour véhicules électriques.