Marque expirée - Marque en non vigueur

E.C.L.A.T.S. : Energies et Croissance de l'Autonomie au Travers des Sources Renouvelables
Syndicat Mixte d'Electricité de la Martinique Etablissement public SMEM Centre d'Affaires AGORA

Numéro de dépôt :
3416670
Date de dépôt :
13/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/03/2016
E.C.L.A.T.S. : Energies et Croissance de l\'Autonomie au Travers des Sources Renouvelables de Syndicat Mixte d\'Electricité de la Martinique Etablissement public SMEM Centre d\'Affaires AGORA

Présentation de la marque E.C.L.A.T.S. : Energies et Croissance de l'Autonomie au Travers des Sources Renouvelables

Déposée le 13 mars 2006 par Syndicat Mixte d'Electricité de la Martinique Etablissement public SMEM Centre d'Affaires AGORA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « E.C.L.A.T.S. : Energies et Croissance de l'Autonomie au Travers des Sources Renouvelables »

Le déposant est Syndicat Mixte d'Electricité de la Martinique Etablissement public SMEM Centre d'Affaires AGORA domicilié(e) Av. de l'Etang z'Abricots, Bât. A 3è ét., BP 528, MARTINIQUE,97206 FORT DE FRANCE Cedex - 97206 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Syndicat Mixte d'Electricité de la Martinique Centre d'Affaires AGORA domicilié(e) Av. de l'Etang z'Abricots, Bât. A 3è ét., BP 528, MARTINIQUE,97206 FORT DE FRANCE Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E.C.L.A.T.S. : Energies et Croissance de l'Autonomie au Travers des Sources Renouvelables est expirée depuis le 13 mars 2016.

Syndicat Mixte d'Electricité de la Martinique Etablissement public SMEM Centre d'Affaires AGORA a également déposé les autres marques suivantes : L'éclat SMEM Le réseau électricité , KAVÉA LE MAGAZINE DES ÉNERGIES SMEM Le réseau électricité


Syndicat Mixte d'Electricité de la Martinique Etablissement public SMEM Centre d'Affaires AGORA - Av. de l'Etang z'Abricots, Bât. A 3è ét., BP 528, MARTINIQUE,97206 FORT DE FRANCE Cedex - 97206 - France


Syndicat Mixte d'Electricité de la Martinique Centre d'Affaires AGORA - Av. de l'Etang z'Abricots, Bât. A 3è ét., BP 528, MARTINIQUE,97206 FORT DE FRANCE Cedex - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-33

Publication - Publication le 21 avr. 2006 au BOPI 2006-16

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; Appareils et instruments pour la conduite la production la distribution la transformation l'accumulation la régulation ou la commande du courant électrique ;Formation ;Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; services juridiques ; études de projets techniques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.