Marque expirée - Marque en non vigueur

NOGAROPÔLE
syndicat mixte d'aménagement SYMA MECANOPOLIS, syndicat mixte d'aménagement

Numéro de dépôt :
3708487
Date de dépôt :
25/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/01/2020
NOGAROPÔLE de syndicat mixte d\'aménagement SYMA MECANOPOLIS

Présentation de la marque NOGAROPÔLE

Déposée le 25 janvier 2010 par la société syndicat mixte d'aménagement SYMA MECANOPOLIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOGAROPÔLE »

Le déposant est la société syndicat mixte d'aménagement SYMA MECANOPOLIS domicilié(e) Mécanopôle de Nogaro Pépinière d'entreprises - 32110 - CAUPENNE D'ARMAGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 253 201 925 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, syndicat mixte d'aménagement SYMA MECANOPOLIS domicilié(e) Mécanopôle de Nogaro Pépinière d'entreprises - 32110 - CAUPENNE D'ARMAGNAC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOGAROPÔLE est expirée depuis le 25 janvier 2020.


syndicat mixte d'aménagement SYMA MECANOPOLIS, syndicat mixte d'aménagement - Mécanopôle de Nogaro Pépinière d'entreprises - 32110 - CAUPENNE D'ARMAGNAC - France - SIREN 253201925


syndicat mixte d'aménagement SYMA MECANOPOLIS - Mécanopôle de Nogaro Pépinière d'entreprises - 32110 - CAUPENNE D'ARMAGNAC - France


Publication - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09

Enregistrement sans modification - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; logiciels (programmes enregistrés) ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; véhicules électriques ; cycles ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Affaires immobilières ; gérance de biens immobiliers ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ;

Transport ; informations en matière de transport ; location de garages ou de places de stationnement ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles.