Syndicat mixte d'aménagement et de gestion du Parc naturel régional du Vexin français, Syndicat mixte
Numéro de dépôt :
3437218
Date de dépôt :
23/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/06/2026
Présentation de la marque Le pain du Vexin français
Déposée le 23 juin 2006 par la société Syndicat mixte d'aménagement et de gestion du Parc naturel régional du Vexin français
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Le pain du Vexin français » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-31 du 4 août 2006.
Le déposant est la société Syndicat mixte d'aménagement et de gestion du Parc naturel régional du Vexin français domicilié(e) Maison du Parc, 2 rue Achim d'Abos - 95450 - THEMERICOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 259 502 466 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PNR du Vexin français, M. GIROUD Marc domicilié(e) Maison du Parc, 2 Rue Achim d'Abos - 95450 - THEMERICOURT - France.
La marque Le pain du Vexin français a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3437218.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Syndicat mixte d'aménagement et de gestion du Parc naturel régional du Vexin français, Syndicat mixte - Maison du Parc, 2 rue Achim d'Abos - 95450 - THEMERICOURT - France - SIREN 259502466
PNR du Vexin français, M. GIROUD Marc - Maison du Parc, 2 Rue Achim d'Abos - 95450 - THEMERICOURT - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-48
Publication - Publication le 4 août 2006 au BOPI 2006-31
Renouvellement sans limitation le 28 juin 2016 n°2625249 - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2016-06-28
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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