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Marques déposées par la société Syndicat Mixte d'Aménagement et de Conservation de la Vallée du Galeizon
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VALLEE DU GALEIZON SYNDICAT MIXTE D'AMENAGEMENT ET DE CONSERVATION RESERVE DE BIOSPHERE DES CEVENNES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VALLEE DU GALEIZON SYNDICAT MIXTE D'AMENAGEMENT ET DE CONSERVATION RESERVE DE BIOSPHERE DES CEVENNES
Syndicat Mixte d'Aménagement et de Conservation de la Vallée du Galeizon, Syndicat mixte

Numéro de dépôt :
3884470
Date de dépôt :
22/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/12/2021
VALLEE DU GALEIZON SYNDICAT MIXTE D\'AMENAGEMENT ET DE CONSERVATION RESERVE DE BIOSPHERE DES CEVENNES de Syndicat Mixte d\'Aménagement et de Conservation de la Vallée du Galeizon

Présentation de la marque VALLEE DU GALEIZON SYNDICAT MIXTE D'AMENAGEMENT ET DE CONSERVATION RESERVE DE BIOSPHERE DES CEVENNES

Déposée le 22 décembre 2011 par la société Syndicat Mixte d'Aménagement et de Conservation de la Vallée du Galeizon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VALLEE DU GALEIZON SYNDICAT MIXTE D'AMENAGEMENT ET DE CONSERVATION RESERVE DE BIOSPHERE DES CEVENNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-03 du 20 janvier 2012.

Le déposant est la société Syndicat Mixte d'Aménagement et de Conservation de la Vallée du Galeizon domicilié(e) Hôtel de ville, Place ASSENAT - 30480 - CENDRAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 253 002 406 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Syndicat Mixte d'Aménagement et de Conservation de la Vallée du Galeizon domicilié(e) Hôtel de ville, Place ASSENAT - 30480 - CENDRAS - France.

La marque VALLEE DU GALEIZON SYNDICAT MIXTE D'AMENAGEMENT ET DE CONSERVATION RESERVE DE BIOSPHERE DES CEVENNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3884470.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VALLEE DU GALEIZON SYNDICAT MIXTE D'AMENAGEMENT ET DE CONSERVATION RESERVE DE BIOSPHERE DES CEVENNES est expirée depuis le 22 décembre 2021.


Syndicat Mixte d'Aménagement et de Conservation de la Vallée du Galeizon, Syndicat mixte - Hôtel de ville, Place ASSENAT - 30480 - CENDRAS - France - SIREN 253002406


Syndicat Mixte d'Aménagement et de Conservation de la Vallée du Galeizon - Hôtel de ville, Place ASSENAT - 30480 - CENDRAS - France


Publication - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03

Enregistrement sans modification - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ;

Éducation ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; micro-édition.